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 Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

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Rosa
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MessageSujet: Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 17:40

Barms était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
50 écus et 3 jours de prison



Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Barms.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Constatant l'absence du prevenu qui prefere ignorer le tribunal


Nous déclarons le nommé Barms coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de cinquante(50)écus et à trois (3) jours de prison.
J'ose esperer que dorenavant vous ferez attention à vos faits et gestes.
Hélas je sais que déjà nous sommes appelé à nous revoir

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Barms le 30 Mars 1458 dans la ville d'Anvers.

Infraction :
Vente de 5 sac de blé à 12.70 écus.

Voici la preuve:
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/B/Barms_Ble_05.jpg

Loi enfreinte :
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote ainsi qu'au parlement.

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

* Pas de conciliation car multi-récidiviste.
* Casier Judiciaire du prévenu :
- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès => 11 écus + 6 jours de prison + 100 coups de fouet.
- Le 15/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 11 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
* Sera appelé à témoigner: Drag0nf1re

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 12 du mois d'Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Encore le même, toujours le même ...*

Votre Honneur.
Le Sire Barms est plus qu'habitué des parquets de notre tribunal.
Malgré toutes les promesses, malgré toutes les condamnations, il semble réellement porter un amour sans borne à nos geôles.

Alors,
Vu ses antécédents,
Vu son absence au procès,
Je demande une peine de 4 jours de prisons ainsi que de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

_________________
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