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 Procès ayant opposé Quick au Comté de Flandres

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Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
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MessageSujet: Procès ayant opposé Quick au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 17:27

Quick était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort , allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Quick.

Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
N'ayons aucune preuve quant au fait qu'il ait ou qu'il ait voulu vendre du bois sur le territoire Flamand


Nous déclarons le nommé Quick non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous relaxons .


Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 23 avril 1458,
Totort
Juge du Comté des Flandres.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Quick durant ce mois d�avril, sur le territoire Flamand

Infraction : L�infractant a été surpris entrain de faire de la contrebande de bois.

*Feuillette son dossier et en sort un papier.*

Voici les preuves:

1) Dans la place du marché de Duinkerke, Mevrouw Woodland, compagne de Meneer Quick, affirme que ce dernier possédait 500 stères de bois sur lui. Stères qui lui ont été volés par un brigand sur le chemin du retour en Flandres : http://img594.imageshack.us/img594/794/contrebandebois2.png
2) Lors du procès de Meneer Cadfael91, qui est le brigand qui a dépouillé Meneer Quick, ce dernier est venu témoigner en confirmant qu'il avait 500 stères de bois avant le racket. Et il avait également dit qu'il avait fait de très gros achats en Artois. Donc tout est clair ! C'est de la contrebande : http://img696.imageshack.us/img696/3721/contrebandebois3.png
3) Et pour finir, les autorités Artésiennes m'ont fourni les récents déplacements effectués par Meneer Quick en Artois. Les voici :
2010-03-31 Arras
2010-03-30 Cambrai
2010-03-29 Cambrai
2010-03-28 Cambrai
2009-11-12 Cambrai
2009-11-11 Péronne
Les achats ont donc été effectués à Cambrai, ville forestière, donc productrice de bois.
Dimanche 18 avril 1458

Loi enfreinte :
Extrait du décret comtal concernant le monopole du bois en Flandres.
| Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*tourne la tête vers l�accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
Seront appelés à témoigner :
Eloelo & Lani44

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établit le 19 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Permettez-moi de marquer mon grand étonnement d'être cité à comparaître devant vous aujourd'hui.

En effet, vous avez eu à connaître des faits extrêmement graves dont j'ai récemment été victime et pour lesquels plainte avait été déposée.

Dès lors, n'étant pas tout à fait ignorant des lois, il aurait été particulièrement stupide de ma part de faire état de la commission d'une infraction.

Je me retrouve donc inculpé pour une infraction imaginaire tout droit sortie des supputations de Monsieur le Procureur. En effet, ce dernier suppose que le stock de 500 stères de bois effectivement acquis en Artois serait destiné à la revente.

Je souhaiterais donc que Monsieur le Procureur me prouve que telle était mon intention. Je le mets également au défi de faire comparaitre un seul témoin pouvant confirmer m'avoir déjà acheté du bois sur le marché.

Etant boulanger, le bois m'est indispensable et la situation récente à Dunkerke où la pénurie de bois était quasi permanente m'a obligé à me tourner vers le comté voisin pour m'approvisionner. C'est ainsi que cet achat massif de bois a été effectué pour ma consommation personnelle et non pour la revente.

Ma compagne, Dame Woodland pourra vous confirmer mes dires et je l'appelle d'ailleurs à la barre.

Je vous remercie ...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*se lève, et requiert*

Vu les faits avérés,
Vu les explications du prévenu,
La Procure requiert une peine "utile" de 5 jours de travail à la mine ainsi que de 5 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

J'ai franchement l'impression d'assister à une mascarade, tant les arguments avancés par l�accusation sont dénués de sens et ne reposent sur aucun élément de droit.

Je suis clairement victime d'un procès d'intention alors qu'aucune preuve ne peut être avancée devant vous.

Je viens d'écouter les deux témoignages sollicités par l'accusation et, hormis une accumulation de considérations personnelles qui n'ont pas lieu d'être devant un tribunal, je n�ai entendu aucun élément permettant d�étayer l�accusation.

Bien au contraire, je constate que le sieur Eloelo s�est permis de tenir des propos diffamatoires à mon encontre en me traitant de contrebandier et, comme le prévoit l�article 2 de l�Op. 3. De la moyenne Justice (Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public), je demande des poursuites judiciaires à l�encontre du sieur Eloelo.

D�autre part, je dois faire remarquer que, comme le prévoit le décret comtal sur le monopole du bois, c�est la revente de bois acheté hors des terres flamandes qui est interdite et non l�achat. Cet élément est d�ailleurs clairement et très justement mentionné dans l�acte d�accusation. Dès lors qu�aucune preuve permettant d�établir la revente de bois ne peut vous être soumise, les poursuites à mon encontre sont donc irrecevables.

J�entends bien les critiques sur une hypothétique perte financière qu�aurait subie la ville d�Antwerpen. Néanmoins, ma décision de me rendre en Artois était guidée par la pénurie manifeste de bois sur le marché de Dunkerke. D�ailleurs, d�âpres discussions ont eu lieu à l�époque à ce sujet et ce, en présence du maire et de la CAC qui reconnaissait ne pouvoir fournir plus de bois à la ville de Dunkerke. Je m�étonne donc d�entendre, aujourd�hui, le sieur Eloelo déclarer que j�aurais pu acheter tout le bois que je souhaitais à Antwerpen.

Quant au fait que j�étais en possession de 500 stères de bois, je ne vois vraiment pas en quoi cela peut être surprenant à partir du moment où mes moyens financiers me permettent une telle transaction. Et je ne vois vraiment pas pourquoi la possession de 500 stères de bois signifierait automatiquement qu�ils soient destinés à la revente. Je suis boulanger et si je désire me constituer un stock important de bois, tout comme je possède un stock tout aussi important de sacs de farine, j�estime que cela est encore mon droit.

Bref, Monsieur le Procureur semble avoir très mal préparé sa copie et ne possède aucune preuve de revente de bois dans mon chef et, je le répète, ce n�était nullement mon intention.

Je demande donc que mon acquittement soit prononcé !

Je vous remercie.

La défense a appelé Woodland à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,

Je suis stupéfaite des accusations porté contre Meneer Quick. Je confirme ces dires. Une fois que celui à son stock, il le garde car il est très autonome. Comment pourrait-il revendre des stères qu�ils lui ont été volé. De plus, celui-ci en achète presque chaques jours à la mairie. J�ai les preuves si vous avez besoin.

Les preuves que vous apporter, ne sont pas valables.

Premièrement, la deuxième preuve a été prise lors du témoignage de Meneer Quick lors du procès opposé à Cadfael, le 2 avril 1458, ce qui ne prouve en rien la revente.

Secundo, la première preuve vient d�une conversation avec un ami dans les bureaux de la Ville de Dunkerque, le 13 avril. Je n�y vois pas non plus la preuve de revente.

De plus, vous mentionner que les Autorités Artésiennes vous on fournit les récentes déplacements de celui-ci. Ce qui, encore une fois, ne prouve en rien la revente. Ainsi que ceux-ci le mentionne, un déplacement à Cambrai le 2009-11-12 et Peronne 2009-11-11 alors que nous n�habitions pas encore Dunkerque à cet époque.

J�ajouterais aussi qu�effectivement celui-ci connais bien les lois. Il a été Chef Maréchal
pour une période de 6 mois à Sion, en Helvétie.

Merci à vous
L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Puisque c'était Eloelo qui avait enquêté sur cette affaire de contrebande, ce dernier fut appelé à la barre afin de témoigner.*

Goeden dag à vous tous.

Meneer le Juge,

C'est moi qui ait enquêté sur cette affaire. Et après avoir réussi à réunir suffisamment de preuves, j'ai demandé à ce qu'il y ait un procès. Étant Bourgmestre d'Antwerpen, seul village producteur de bois en Flandres, il est de mon devoir de défendre les intérêts de mon village ainsi que ceux des Anversois que je représente.

Meneer Quick a en effet importé illégalement du bois Cambrésien. En agissant ainsi, il s'enrichit sur le dos du peuple Flamand, et en particulier le peuple Anversois. Notez que toutes transactions avec les Comtés/Duchés voisins ou les villages voisins sont interdits, sauf autorisation du CaC. Ceci est bien connu partout en Flandres ! Je ne pense pas que Meneer Quick ignorait cela.

Et il me fait bien rire quand il dit qu'il n'avait pas l'intention de revendre le bois importé sur les marchés Flamands. Mais par Aristote ! Il n'allait quand même pas laisser toute cette quantité de bois dormir tranquillement dans sa propriété. 500 stères ! Je remercie le brigand qui les lui a volé. Grâce à lui, on sait que ce Meneer est un contrebandier. Et tout contrevenant doit être sévèrement puni par la justice Flamande pour que ça serve d'exemple pour les autres. J'aimerais bien que l'on arrête d'importer du bois étranger, alors qu'Antwerpen possède plein de stères dans ses stocks.

Meneer Quick, s'il y avait une pénurie de bois sur Duinkerke, vous pouviez très bien venir en chercher à Antwerpen, ça aurait été légal. Pourquoi ne l'avez-vous pas fait ? Pourquoi avoir acheté du bois Artésien plutôt que du Flamand ? Moi je connais la réponse : Vous avez d'abord pensé à votre intérêt personnel avant de penser à celui du Comté. Je suis dégouté.

Meneer le Juge. Je pense que la situation est très claire, les preuves aussi. Meneer Quick a importé du bois Cambrésien, donc illégal. Tout naturellement, il doit être puni.

Que justice soit faite.

Et dank u de m'avoir écouté.

*Le Bourgmestre revint s'asseoir et attendit avec impatience la suite du procès.*

Fait à Antwerpen le 21/04/1458,
Par Eloelo van Kempen
Bourgmestre d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Lani44 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Lani avait écouté toutes les plaidoiries puis alla ensuite à la barre après le bourgmestre
d'Antwerpen.*


Bonjour à tous,
Messire Eloelo est venue me voir pour savoir si j'avais vendu un stock de bois a la ville
de Dunkerque ou autorisé l'importation de bois: Ma réponse fut non.

Je suis désolée que dans ces temps troubles pour le Comté qui règne en Flandres, des personnes
peu scrupuleuses pensent qu'à s'enrichir. Même si messire Quick ne voulait point le vendre au marché.
Cela est interdit par la loi d'importer du bois sans autorisation.
Et n'ayant point donné mon accord pour cela, la ville d'Anvers possede un stock et une foret
donc de quoi en acheter ou en couper soi-mêm. Et cela évite des procès inutile pour le Comté.

Que la justice fasse son devoir et fasse un exemple pour tous.

*Elle retourna a sa place et attendit le verdict*

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