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 Procès ayant opposé Beetlerider au Comté de Flandres

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Rosa
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MessageSujet: Procès ayant opposé Beetlerider au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 16:24

Beetlerider était accusé de trahison.
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Amende de 100 écus + 7 jours travaux forcés

Citation :
Le Juge, Totort, fit appeler le prevenu a la barre pour clore ce dossier instruit par son predecesseur, Dame Bathylde.
Il fit lecture de l'acte:

Nous, Bathylde de La Croix-Bramafan, allons rendre notre verdict.

*Attendu la plainte d�un civil,
*Entendu les différents témoins des parties,
*Entendu la défense du prévenu,
*Entendu le réquisitoire de la Procure,
*Attendu le vote des Jurés,

Messire, le Collège des Juges vous reconnait « COUPABLE » des faits qui vous sont reprochés, par 6 voix sur 7 (1 abstention).
En conséquence, et par les pouvoirs qui me sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à la restitution du mandat dans son intégralité à savoir cinq cents (500) écus, de plus pour le préjudice subit nous vous condamnons à une amende de cent (100) écus. Nous rajoutons pour votre ton arrogant vis-à-vis de la Cour une semaine (7 jours) de travaux forcés, avec reversement de la totalité du salaire perçu pour cette période, que vous devez effectuer sous un mois à compter du rendu de verdict, et ce en une fois.

Les forces de la Prévôté de votre lieu de résidence devront s�assurer de l�application de la dite peine dans son entier.

Justice a été rendue ! Qu�Aristote vous inspire l�humilité et l�honnêteté.

Note pour la Procure : nous portons plainte, en notre qualité de Juge Comtale, contre Abadonne pour non participation au présent procès.


Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges le 5 avril 1458,
Bathylde de La Croix-Bramafan
Juge Comtale des Flandres

Totort referma le dossier.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Beetlerider c�est vu confier un mandat Comtal le 25 juin 1457, pour la surveillance du marché de Dunkerque, stipulant qu�il devait le rendre s�il quittait la ville ou si le conseil le réclamait.
Hors, le mandat est toujours en la possession de Beetlerider, malgré le fait qu�il ai quitté le Comté durant plusieurs mois et que le conseil, par le biais du Bailli, le Seigneur Don Chile de Comines, le lui ai réclamé.

Voici les preuves:
La plainte :

Citation:
Moi, DonChile, Seigneur de Comines et actuel Bailli des Flandres, dépose plainte, au nom du Comté des Flandres et en vertu des pouvoir qui me sont accordés, contre le Sieur Beetlerider.

En effet, il lui a été demandé à mainte reprises de restituer son mandat de commerce, chose qu´il n´a jamais faite. Il y a 48 heures de cela, je lui ai donné personnellement un ultimatum de 24 heures pour le restituer avec son contenu, soit 500 écus ou l´équivalent en marchandises, sans quoi je jugeais bon de prendre des dispositions sévères, et cet homme n´a pas jugé bon de donner suite.

Voilà pourquoi je vous demande, Monsieur de Procureur, de vouloir bien lancer contre lui les poursuites pertinentes devant le Tribunal de Flandres pour trahison (je vous laisse le soin de caractériser le délit).

Je demande la restitution au Comté du dit mandat contenant 500 écus ou un dédommagement au moins similaire, sans parler de la condamnation que vous jugerez bon de demander.

Enfin, je suis prêt à retirer les charges en cas de restitution du mandat avec les 500 écus.

Je me tiens à votre disposition pour déposer témoignage au Tribunal.

Je me réserve le droit de trainer cet homme dans la boue en place publique une fois le procès lancé.

Avec mes profonds respects

DonChile de Comines

Bailli des Flandres

Copie du dit mandat :

http://img29.imageshack.us/img29/5500/screenbeetlerider.png

Lettre de demande de restitution du mandat

Messire,

Vous avec reçu, à une époque, la confiance des autorités flamandes qui vous ont remis un mandat pour surveiller le marché de Dunkerque, et contenant la somme de 500 écus.

Au Nom du Comté, nous exigeons la restitution immédiate de ce mandat avec tout le contenu qui vous a été confié dans les 24 prochaines heures au plus tard.

Sans nouvelle de votre part, ou ayant restitué ce mandat de façon incomplète (nous attendons la restitution de 500 écus en liquide ou en marchandises), vous risquez de sévères sanctions en conformité avec la loi et nous nous réservons le droit de prendre des action de représailles à votre encontre.

La restitution du mandat est simple: [vous avez un bouton spécialement destiné à cet effet...]

Je reste à votre disposition si vous avez le moindre doute.

Bien respectueusement

DonChile de Comines
Bailli des Flandres


Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Législatif Flamand

Lois enfreintes :

Op. 4. De la Haute Justice.
Article 3.
De la Trahison/Haute Trahison :
| Tout citoyen refusant de se soumettre à une décision du conseil Comtal se verra inculpé pour trahison


*Se lève ... et se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner : Le bailli des Flandres Donchile et Le prévôt des Flandres Duncan.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 25 du mois de Février de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Accusé � la Cour vous écoute.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Nikosims à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour madame le juge, je tenais d abord a vous remercier pour les deux jours de prison que vous m'avez si gentiment offert, je pense vraiment que la justice de cette ville et de plus en plus compromise qui plus est quand on voit le comportement de carl enfin bref, je ne vais pas reenir la dessus je nai pas de temps a perdre avec ces futilité.
En ce qui concerne mon ami beetle, je suis outré par les accusations qu'on lui porte, lui un voleur, lui malhonnete, laisser moi rire madame le juge il n'y a pas plus fiable que mon ami beet, je pense qu'il y a juste quelques individus bien mal intentionné qui veulent nuir a sa reputation.

_________________
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