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 Procès ayant opposé Scarface289 au Comté de Flandres

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Rosa
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MessageSujet: Procès ayant opposé Scarface289 au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 16:16

Scarface289 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé pour cause de décès



Citation :
Nous, Totort du Griesberg ,ne rendrons nul verdict dans cette affaire.
Nous venons d'apprendre que l'inculpé Scarface289 a quitté ce bas monde.
Paix à son âme


Donné pour valoir ce que de droit,
Fait à Bruges, le 15 avril 1458,

Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.


Acte d'accusation


Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Scarface289 du 17 Mars 1458 dans la bonne ville de Tournai

Il lui est reproché de: "Voici le dossier de Sieur Scarface289 qui vendait son pain ce jour du 17 mars entre le TBP de 11.80 écus et le BP de 12.70 écus chose interdite selon nos décrets à Tournai . Il n'a répondu ni au courrier de conciliation , ni au courrier de relance"

Voici les preuves:
http://img7.hostingpics.net/pics/791071pain17mars58.png
http://img7.hostingpics.net/pics/97410scarface_pain.png

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144&sid=owhoPd2WTZKYGZkKXD5Zsl7JY

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: la Bourgmestre Keewy.

Conciliation: "Messire,

A ce jour, vous n'avez toujours pas payé votre amende en rachetant n poisson au prix de 25.85 écus. Je vous laisse 24h00 pour honorer la conciliation , sans nouvelles de votre part, je porterai le dossier aux mains du Procureur

Respectueusement
Maréchal des Logis
Tirya"

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établie le 30 du mois de Mars de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Vicomte de Douai
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*Un regard vers le banc de la Défense, vide ...*

Citation :
Vu l'absence du prévenu,
Vu son ignorement volontaire aux appels des autorités Flamandes,
Vu le délit avéré,
La Procure des Flandres requiert 10 écus d'amende, ainsi que 3 jours de travail à la mine, assorti d'un vif encouragement à lire et relire le Corpus Législatif de notre Comté ainsi que les décrets Tournaisien.
Votre honneur.

*Salue de la tête, lent*

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Keewy salua les personnes présentes d'un signe courtois

Et bien je vais faire tout simple, pas envie de vous faire perdre votre temps ainsi que le mien, ce messire fraude sur le marché, il n'écoute pas nos demandes, comme de retirer ces marchandises qui ne sont pas au bon prix, il fait de la concurrence déloyale, ici c'est pour un trouble à l'ordre public pour du pain, mais là hier en date du 31 mars il vend du bois sur notre marché et ne répond à aucune conciliation

Donc je pense revenir ici d'ici quelques jours pour un homme qui se fiche éperdument de nos lois et décrêts

Kee les resalua de nouveau et attendit la suite du procès

_________________
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Procès ayant opposé Scarface289 au Comté de Flandres
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