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 Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres

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Rosa
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MessageSujet: Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 15:50

Cadfael91 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
1 jour de prison et 100 écus d'amende.


Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Cadfael91.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu le sieur Quick


Nous déclarons le nommé Cadfael91 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de cent(100)écus et à un (1) jour de prison.
Ainsi que au remboursement integral du butin saisi dans un delai de 30 jours. Ordre sera donné aux marechaux de verifier cette execution.
Faute de cela nous serons appelé a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 14 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter des faits punissables commis par la nommée Cadfael91 le 2 Avril 1458 sur les routes du comté

Il est accusé d'avoir racketté sur les routes de Flandres
Ces faits sont passibles de la prison


Voici les preuve:
http://nsa15.casimages.com/img/2010/04/06/100406021336263284.jpg

Lois enfreintes:

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation: Le courrier a été envoyer le 8 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Woodland et Quick

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 6 du mois d'Avril de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Vicomte de Douai
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense


Citation :
Décidément,
On ne se quitte plus.

Heu .........
Il y a quelque chose que je ne comprends pas.
Je suis accusé suite à des faits qui dateraient du mois d'avril, et vous m'exposez un courrier de conciliation en date du 8 mars.

Je n'ai qu'une chose à dire :
Dois je prendre un avocat pour plaider le vice de procédure ?

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Woodland à la barre

L'accusation a appelé Quick à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
Madame le Juge, Messire le Procureur,

C'est un homme meurtri qui se présente devant vous aujourd'hui. Vous pouvez d'ailleurs constater le handicap dont je suis victime suite à cette lâche agression dont le sieur Cadfael91 s'est rendu coupable tant sur ma personne que sur ma compagne, Dame Woodland.

Nous revenions du Comté d'Artois où nous avions effectué d'importants achats dont, pour ma part, un stock de 500 stères de bois. J'ai donc été dépouillé de la totalité de ma cargaison ainsi que d'une vingtaine de miches de pain que je possédais pour le voyage.

Ma compagne et moi-même ne devons la vie qu'à la proximité de la Ville de Dunkerke étant donné que l'infâme Cadfael nous avait laissé mourant dans un champ. C'est donc au prix d'un effort surhumain que nous avons pu regagner notre chaumière.

De plus, non content de nous avoir dépouillés, ce brigand s'est permis de nous narguer en revendant notre bois sur le marché de la ville.

Je demande donc que Justice soit faite et que notre préjudice nous soit restitué.

Je vous remercie ...

_________________
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