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 Procès ayant opposé Icarionnoste au Comté de Flandres

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Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
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MessageSujet: Procès ayant opposé Icarionnoste au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 15:30

Icarionnoste était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé.



Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Icarionnoste.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Icarionnoste non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous relaxons .
Toutefois j'ose esperer ne plus vous avoir en ce lieu pour les mêmes faits

Que le Très Haut vous rappelle vos ecarts de langage
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 10 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommée Icarionnoste du 21 Mars 1458 en place publique

Il lui est reproché d'avoir insulté le comte des Flandres

Voici les preuves:

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=416688ducomte1.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=516283ducomte2.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=420046ducomte3..jpg


Lois Enfreintes :
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Opus.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse



Article 1. Des droits de la noblesse
De par leur dignité et leur rang supérieur au tiers-état, la noblesse jouit de certains droits.

Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu�ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s�applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.

Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144&sid=owhoPd2WTZKYGZkKXD5Zsl7JY

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Sa grandeur Ascalon

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établie le 28 du mois de Mars de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Vicomte de Douai
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense


Citation :
*se lève et répond, presqu'amusé de se retrouver là, pas vraiment étonné, il se doutait que tôt ou tard, un adversaire politicard tenterait de le faire accusé pour des raisons X ou Y, juste pour le plaisir du discrédit.*

Votre honneur.
J�aurais tout d�abord une question à la Procure, on parle ici d�insulte. En quoi « du Comte » est une insulte ? « Du Con » en est une. Accuser une personne d�insulte quand il n�en a pas prononcé. C�est fort monsieur le Procureur �

Ensuite �
Je suis ici uniquement pour régler des conflits politiques, je suis assez navré de constater que certains n�ont d�autres armes que de tenter de rallier la justice à leur cause pour évincer quelques adversaires.

La liste des insultes du Comte à mon encontre est longue. « Béarniais » par exemple. Qui plus est, celui-ci n�a cessé de diffamer à mon encontre, m�accusant de « traitre » sans jamais m�apporter la preuve d�un procès pour trahison. Il a dit que j�avais fuit le Béarn.
Bref, il affabule, et débordé par ces affabulations, qui tellement affabulatrices ne donnent aucun résultats, se tournent désormais vers la Justice pour régler ses différents politiques.

Votre honneur,
Madame la Juge.
J�en ai terminé. Pour les insultes et diffamation à mon encontre, les témoins confirmeront.

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Se tourne en direction de l'accusé*

Messire Icarionnoste avez vous écouté l'acte d'accusation? Nous ne jugeons pas ici le mot 'Ducomte" comme une insulte mais bien de la formule employée envers un noble qui plus est le comte de notre comté.
Les nobles ont certains droits, c'est peut être injuste à vos yeux mais c'est la loi.
Le comte vous a déjà interpelé sur cette appellation.
Je vous rappelle quand tant que roturier vous vous devez d'appeler le comte "votre grandeur" si vous refusez d'utiliser cette formule de politesse, c'est comme si vous l'insultiez, ça ne vous plait peut être pas mais c'est la loi et la loi doit être respectée.
Vous êtes clairement en infraction cependant je serai clément sur la demande de peine pour cette fois ci, que ça ne se reproduise plus.
Respectez les nobles et si ils ne vous respectent pas vous êtes aussi en droit de porter plainte.
Pour finir je n'ai pas fait fort comme vous dites mais je connais très bien nos lois sur les droits des nobles, j'aime qu'elles soient respectées.

*se tourne en direction du Juge*

Votre honneur
L'accusé a commit une infraction de nos lois envers le comte
Je demande une amende de 5 écus. Et une obligation de travailler 2 jours dans nos mines pour rendre service au comté et ainsi montrer sa bonne foi au comte des Flandres. (preuve donné aux maréchaux de la ville).

Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
*un pas en avant, vers la juge*

J�ai appelé le comte « ducomte » il est bien Comte ?
Dans mon appellation il y a bien la notion de « comte »
C�est comme si vous vouliez condamner une personne qui appelle le comte « mon comte », « cher comte ». En somme, ici on pinaille. Pourquoi pinaille-t-on ?
Toute la gargote en est témoins, et Julien ainsi que Slystaline on bien résumé la situation, nous sommes dans un procès politique, un règlement de compte puéril.

Pour finir. Si vous me condamner. Je pense que vous pouvez lancer un procès contre chaque personne intervenant en gargote et en halle. Qui ne s�est jamais trompé sur une appellation ?
Combien de fois entends-t-on un noble se faire appeler par son nom par un roturier ?
Ici ça n�est même pas le cas, je l�ai appelé par ce qu�il est un Comte.

Bref.
Nous sommes ici face à un procès idiot, règlement de compte puéril et politique.

*salue de la tête à la juge*

La défense a appelé Slystaline à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
C'est interloqué pour ne pas dire ébaubit que Sly se rend au tribunal.

Votre honneur, Madame la juge. Je ne peux que confirmer les propos d'Icarionnoste en la matière.

Je suis quelque peu navré que vous ayez systématiquement à juger de chiquenaudes verbales à chaque période électorale.

Je ne vois pas véritablement en quoi "Du Comte" constitue une insulte. Peut être que Sa Grandeur na pas entendu la fin du terme...

De même, vu les propos de Sa Grandeur sur l'honneur du jugé, les infamies sur des trahisons imaginaires et non prouvées, les attaques systématiques, les quolibets vexatoires, je pense qu'Icarionnoste a fait preuve d'une retenue tout à fait louable.

Je reste sur le séant toutefois que l'argument judiciaire soit systématiquement le dernier recours quand les arguments rhétoriques sont tous épuisés. Que ce soit dans cette affaire ou dans les dernières affaires jugées.
Je pense que l'éminente assemblée que vous constituée à des choses bien plus importante à faire que de se lancer dans l'arbitrage au combien chronophage de discussions politiques.

Se tourne vers Ica
Désormais appelle le "Votre Grandeur" il sera content. Et n'oublie pas en utilisant "Votre", tu n'utilises pas "Ma". Tu peux continuer de penser tout ce que tu veux de lui.
Il n'y a pas de délits de "mauvaise pensée" et il n'y en aura jamais. Je remercie le Très Haut pour ça.

La défense a appelé Julien.. à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*On aurait pu le croire assagi, calmé et revenu à des sentiments plus positifs concernant les politicards véreux. Mais au contraire, sa visite au Tribunal lors de son procès et de celui de Slamjack n'avait en rien entamé son capital "mordant" et sa joviale propension à fustiger les cons.

En parlant de con, il était appelé à témoigner dans le cadre d'un procès - non pas à son enCONtre - mais lancé par le meilleur représentant des Cons de Flandres Contre Icar.

C'était d'ailleurs à son tour de s'exprimer. Il se leva, se dirigea à la barre et entama :*

Votre Honneur, Messieurs Dames les jurés, bien le bonjour ! Je regrette de n'être pas l'accusé, cette fois. Je vais tâcher d'y remédier très rapidement.

Mais je m'égare ! Pourquoi suis-je ici, déjà ? Ah oui, pour témoigner dans un procès ridicule lancé par... le Comte, par pure vengeance politique et par haine pathétique.

Je ne sais que dire, tellement j'en reste coi devant ce nouveau procès politique, qui n'aura que pour simple mais véridique résultat que vous voilà encore obligés de faire des dépenses inutiles.

Voyez, de la part de celui qui prétend vouloir tout faire pour remonter l'économie des Flandres ! Il lance un procès, tel un gamin qui veut se venger parce que la vie ne lui a pas donné de chance, et qu'il souhaite punir celui qui réussit mieux que lui.

Mais là n'est pas la question, et pour discuter du c�ur du sujet : pour moi, du Comte n'est pas une insulte.

Car à ce petit jeu, entamé il y a 4 mois maintenant, c'est accusateur ici présent qui s'y est collé en premier : oui, en disant de lui constamment qu'il est "Béarnais" et j'en passe et des meilleures.

Est-ce pour cela que l'accusé, à ce moment là pas encore au Conseil, a demandé le lancement d'un procès à son encontre ? Non !

Plus intelligemment, il a essayé la voie diplomatique. Mais avouez qu'au bout de 4 mois de vaines tentatives et au vu des réactions toujours les mêmes, il faut bien avouer que la voie diplomatique n'a plus lieu d'être.

*Une pause, ajoute :*

Moi, je n'aurais pas attendu tout ce temps pour le remettre à sa place !

*Conclut :*

Au lieu de l'accuser et d'éventuellement le condamner, vous devriez plutôt saluer sa patience sans borne, à supporter sans broncher les insultes et insinuations perfides.

Ceci, Messieurs Dames les jurés, Votre Honneur, est la marque des Grands Hommes !

L'accusation a appelé Ascalon à la barre


Citation :
Voici son témoignage :
L actuel Comte des Flandres entra au tribunal, c était seulement la 3ème fois qu il venait en tant qu accusateur ou plaignant. Il pensait que les preuves étaient assez accablantes pour ne pas témoigner, car tous les flamands en ont pris connaissance en place publique. Il avait pris le soin d écouter la plaidoirie de la défense et celle d�un ami de l accusé, il y sourit, puis une fois son tour, il se leva et s�adressa au tribunal.

Je me demande bien ce que les témoins de l accusé vont bien pouvoir confirmer. Cet homme est un béarnais, il l�a crié haut et fort dès son arrivée en Flandres. Il s exprime avec l accent et les mots du Sud, affirmer le contraire relèverait du faux témoignage !

Je n ai pas envie de rentrer dans le jeu de l accusé. Il affirme lui-même que ducon est une insulte. J�en ai pris bien note et j espère que le Tribunal en fera de même. Quel homme appelle le Comte de son Comté, Ducomte ? Quel conseiller appelle le Comte de son Comté, Ducomte ? Je ne parle même pas des nobles flamands, vassal de la couronne flamande� Cet homme en affirmant que ducomte est une insulte, confirme que ces propos sont volontairement infamants, car dans sa bouche, ducomte c�est ducon. Notez vous-même il tente de se défausser en jouant sur les mots alors que toutes les personnes ont lu la finalité de ces dires� notez également que je l�ai averti que c�était une insulte et l�homme a persisté dans ses dires, insistant même en reprenant l�expression.

Et quand bien même cette Cour apporterait du crédit à sa défense vaseuse, quel homme peut se permettre d�insulter Son Comte et a fortiori lui un conseiller ? N a-t-il donc aucun respect cet accusé ? Ne connait-il pas les Lois de la Hérauderie ? Ne sait-il pas que le Comte est le représentant des conseillers et du Conseil, lui le conseiller ?

Par ailleurs, je réfute l�attaque politique. Les discussions politiques entre opposant peuvent très bien se dérouler sans insulte telle que celle prononcé ici par l�accusé. Qu il soit un opposant l autorise donc à traiter un homme de ducon ? Il est au dessus des lois car c�est un opposant politique ? J�en doute. Les lois sont faites pour tous les hommes, et surtout elles sont faites pour être respectées !

Duncomte n a aucun sens, j ai beau chercher et essayer de comprendre, il n y a aucune signification, ce qui confirme que dans la bouche de l accusé, ducomte c est ducon ! Soit une attaque déguisée, ce qui montre la mentalité de l accusé dans la teneur de ses propos.

J en appelle au bon sens de ce Tribunal pour faire respecter les lois et que les hommes soient respectés par la même.


J en appelle au bon sens de ce Tribunal pour faire respecter les lois et que les hommes soient respectés par la même.

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