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 Procés ayant opposé Cadfael au Comté des Flandres

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totort

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Date d'inscription : 09/09/2006

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Ville: Dunkerque
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MessageSujet: Procés ayant opposé Cadfael au Comté des Flandres   Jeu 29 Avr 2010 - 14:02

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Cadfael91.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Cadfael91 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de quinze (15)écus et à trois (3) jours de travaux à la mine de Dunkerque. Il vous est fait obligation de les effectuer sous quinzaine et d'en tenir informée les marechaux de la ville.
Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 10 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter des faits punissables commis par la nommée Cadfael le 8 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Il est accusé de spéculation de 3 pelotes de laines et un couteau. Ainsi qu'insulte envers un maréchal des Logis.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuve:
http://img98.imageshack.us/img98/1820/courriercadfael.jpg
http://img690.imageshack.us/img690/5394/rrcadfaelfan.jpg
http://img638.imageshack.us/img638/9616/rrcadfaelfofo.jpg

Lois enfreintes:

1) Article 2 de l�Opus 3 sur la moyenne justice : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

2) Article 2 de l�Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Op. 2. Article 3.
De l�Escroquerie :
La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation: Le courrier a été envoyer le 8 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Radek, citoyen de Dunkerque,
Fannaick, citoyen de Dunkerque

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établie le 23 du mois de Mars de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

cadfael se lève après l'énoncé de l'accusation et s'adresse de suite au juge.

Comme je l'ai indiqué dans le document que vous avez présenté, j'avais acheté il y a peu un élevage de moutons à un certain arthuur.
J'ai élevé quelques moutons durant quelques semaines et j'ai décidé de démolir l'étable et de transformer tout cela en potager.

La laine et le couteau, je n'allais pas les jeter à la mer.

Je ne vois rien d'autre à ajouter.

Ah si,
Ce arthuur, je ne le connais absolument pas.
Je demande à ce qu'il se présente, s'il le peut, pour confirmer devant tous que c'était bien une étable à mouton qu'il m'a vendu.
Réquisitoire de l'accusation

*se tourne en direction de l'accusé*

La loi est la même pour tous, vous l'avez enfreinte vous serez puni pour cette infraction. Je vous invite des à présent de relire le Corpus législatif, et vous pouvez poser des questions à vos maréchaux, ils sont la aussi pour ça.
Que je ne vous reprenne plus en train de spéculer et insulter un maréchal.

*se tourne en direction du juge*

Votre honneur,
Je demande une amende de 6 écus et 3 jours de travaux dans la mine de Dunkerque (avec vérification par screen au prés des maréchaux).
Dernière plaidoirie de la défense

Bon,

Le arthuur, celui qui m'a vendu son élevage de mouton, je ne l'ai pas trouvé.

A mon avis, il est mort et enterré et je jure que j'ai rien à voir là dedans.

J'ajouterai simplement qu'il est navrant de constater que la maréchaussée n'ai même pas enquêté pour tenter de vérifier cela.
M'enfin bon, je me doutais bien qu'ils iraient pas faire grand chose de toute façon.

Rien d'autre à dire.
Vous m'sieur le juge, j'suis sur que vous ferez vot'travail.
J'attends la suite.
L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :
'jour vot'e honneur

bon, j'suis là juste pour dire que j'avions ben ach'té des p'lotes d'laine au sieur accusé sur l'marché. mais comme personne n'le conteste ça va pô vous z'avancer ben fort

allez, l'bonjour chez vous et au plaisir
L'accusation a appelé Fannaick à la barre

Voici son témoignage :

Mon,sieur le Juge, Membres de cette cours, je vous salue,

Je suis là pour vous témoigner que j'ai bien acheté le 8 Mars un couteau à 17,75 écus à ce messire Cadfael91. Il n'avait visiblement pas d'autorisation pour le faire.

Je confirme également que ce messire a posté ces messages avec ces propos insultants envers carl,et un message envoyé en mp, sur la halle.

Si vous avez besoin plus d'informations, je reste
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