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 Procés N2 ayant oppose Barms au Comté des Flandres

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totort

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MessageSujet: Procés N2 ayant oppose Barms au Comté des Flandres   Jeu 29 Avr 2010 - 13:57

Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres
Barms était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Barms.

Attendu l�infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Barms coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons [color=red]à une amende de vingt (20)écus [/color]et à [color=red]un (1) jour de prison. [/color]

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 09 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Brams le 6 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Infraction :
Embauche à 21 écus pour 1 point de caractéristique, champ de blé.

Voici la preuve:
http://img522.imageshack.us/img522/2985/barmsembauche2.png

Loi enfreinte :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation:Le courrier a été envoyer le 6 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Eloelo

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 12 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart[

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,
ne perdons pas plus de temps, l'accusé ne s'est pas donné la peine de venir, avec le nombre de procès qu'il a en si peu de temps ça ne m'étonne pas.
Passons directement à la peine.
Je demande une amende de 15 écus et 3 jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

ben mon colon, il y va pas de main morte, le Proc !!!
L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :
*En retard, certes, le Bourgmestre Anversois entra dans le tribunal, et se dirigea vers la barre afin de témoigner.*

Votre Honneur,

Je ne peux que confirmer les dires du Procureur. Barms a bel et bien enfreint la grille salariale d'Anvers en embauchant à 21 écus dans son champ de blé, alors que le salaire minimal est de 24 écus. De plus, ce n'est pas la première fois qu'on voit ce Sieur ici, au tribunal. C'est un grand habitué des procès. Je demande donc à ce que la peine soit très lourde ! De façon à ce que vous lui fassiez enfin comprendre ce que représente le fait d'enfreindre une loi en Flandres.

Merci de m'avoir écouté.

Que justice soit faite.

*Eloelo retourna directement à la Mairie, sans attendre le verdict du Juge. Il avait pas mal de choses à régler.*

Fait à Anvers le 21/03/1458,
Par Eloelo van Kempen
Maire d'Anvers.
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Procés N2 ayant oppose Barms au Comté des Flandres
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