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 Procés ayant opposé Barms au Comté des Flandres

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totort

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MessageSujet: Procés ayant opposé Barms au Comté des Flandres   Jeu 29 Avr 2010 - 13:53

[quote][b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/b]
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Barms.

Attendu l�infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Barms coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de trente (30)écus et à trois (3) jours de prison.
J'ose esperer que dorenavant vous ferez attention à vos faits et gestes. Il serait regretable de vous retrouver à nouveau en ce lieu

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 09 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.
[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 30 écus[/b].

[quote][b]Acte d'accusation[/b]

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Brams le 6 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Infraction :
Vente de 5 sacs de blé pour 12,60 écus & 1 sac de blé à 12,70 écus.


Voici la preuve:
http://img32.imageshack.us/img32/8380/barmsbl.png

Loi enfreinte:
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation:Le courrier a été envoyer le 6 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Eloelo

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 12 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres[/quote]

[quote]Première plaidoirie de la défense

PAS FAIT EXPRES[/quote]

[quote][b]Réquisitoire de l'accusation[/b]

[quote]Dernière plaidoirie de la défense

c'est de l'acharnement !!! pour 10 malheureux centimes, y a pas de quoi fouetter un Procureur.
Compte tenu de mes antécédents je demande la relaxe pure et simple, je paye assez d'impots et je donne assez de pot de vin pour ne pas être emprisonné de nouveau, n'est-ce pas M le PROC ?[/quote]

[quote][b]L'accusation a appelé Eloelo à la barre[/b]

Voici son témoignage :
*En retard, certes, le Bourgmestre Anversois entra dans le tribunal, et se dirigea vers la barre afin de témoigner.*

Votre Honneur,

Je ne peux que confirmer les dires du Procureur. Barms a bel et bien enfreint le décret municipal sur le blé en en le vendant à 12,60 et 12,70 écus. De plus, ce n'est pas la première fois qu'on voit ce Sieur ici, au tribunal. C'est un grand habitué des procès. Je demande donc à ce que la peine soit très lourde ! De façon à ce que vous lui fassiez enfin comprendre ce que représente le fait d'enfreindre une loi en Flandres.

Merci de m'avoir écouté.

Que justice soit faite.

*Eloelo retourna directement à la Mairie, sans attendre le verdict du Juge. Il avait pas mal de choses à régler.*

Fait à Anvers le 21/03/1458,
Par Eloelo van Kempen
Maire d'Anvers.[/quote]

*se tourne vers l'accusé et lui tend son casier judiciaire*


- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès => 11 écus + 6 jours de prison + 100 coups de fouet.
- Le 15/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 11 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 30 écus d'amende + 6 jours de prison.

Pour ça aussi vous n'aviez pas fait exprès?
Il serait tend messire de respecter les lois Flamandes!!!

*Se tourne en direction du Juge*

Votre honneur,

Etant donné que cet homme est un multiple récidiviste et qu'apparemment il est aime bien nos prisons.
Je demande une amende de 15 écus et 6jours d'enfermement, il comprendra peut être qu'on ne joue pas avec la justice Flamande.[/quote]
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