Nikosims - TOP insultes, menaces[coupable]

Nom de l'accusé : Nikosims

Nom de l'accusant : Carl59

Date : Lors du dernier procès de Meek051179

Motif : Messire Nikosims a insulté le maréchal des logis de sa ville notamment je cite de "cons" et "d'abruti" lors de son témoignage.

Preuves :




Lois enfreintes :

1) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

2) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Nikosims le 24 février 1458 lors du procès contre Meek051179

Il lui est reproché d'avoir insulté un maréchal des logis.

Voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img46/5407/nikosims.jpg

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le Corpus Législatif Flamand

Lois enfreintes :

1) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

2) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


*Se lève ... et se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner : Carl59

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 6 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Accusé � la Cour vous écoute.

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Nikosims.

Attendu l�infraction du Corpus Législatif,
Entendu les différents témoignages
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Nikosims coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de cinq (5), deux (2) jours de prison et une obligation de lire le Corpus Législatif.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.


Donné pour valoir ce que doit,
Fait à Bruges, le 20 mars 1458,

Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.