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 Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

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Bathylde

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MessageSujet: Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres   Sam 20 Fév 2010 - 15:39

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 30 écus.


Citation :
Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Brams.

- Attendu que prévenu à enfreint un arrêté municipal d'Anvers,
- Attendu que le prévenu est un multi-récidiviste,
- Attendu l'absence du prévenu,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Brams coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de trente (30) écus et à six (6) jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 20 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Barms
en date du 27 du mois de janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville d�Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu son blé sans respecter les règles de vente locale et a fortiori les lois.

Ces faits sont passibles de la prison.

Preuves de l'infraction du 27 janvier 1458 :

http://img402.imageshack.us/img402/6828/barmsble04.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre 2 : De la justice - Chapitre 2 - De la justice
Opus 3 - De la moyenne justice
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Arrêté municipal d�Anvers :
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.

*Se lève ... lentement, tourne la tête vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

* Seront appelés à témoigner : Sire Drag0nf1re et Dame Papillondenuit
* Il n�y a pas de conciliation
* Sire Barms est un multirécidiviste, voici son casier judiciaire :


- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès => 11 écus + 6 jours de prison + 100coups d'fouet.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 9 du mois de Février de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Icarionnoste,
Procureur des Flandres

Accusé � la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur

L'accusé ne s'étant pas manifesté, pourtant il connait le chemin de la cours de Justice car c'est un multiples récidivistes.
J'ai plutôt l'impression qui se fout de la justice Flamande.
Je demande une amende de 15 écus et 6 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

L'accusation a appelé Papillondenuit à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Une preuve d'infraction contre Brams à été déposé au bureau. Sachant que c'était un récidiviste, j,ai fait un dossier que j'ai soumis au procureur.
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