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 Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres

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Bathylde

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MessageSujet: Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres   Sam 20 Fév 2010 - 15:33

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 20 écus.


Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Benomar.

- Attendu que prévenu à enfreint un arrêté municipal de Bruges,
- Attendu que le prévenu est un récidiviste,
- Attendu l'absence du prévenu,
- Entendu les témoignages de l'accusation
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Benomar coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de vingt (20) écus et à six (6) jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 20 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Benomar en date du 25 du mois de janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Bruges.

Lui sont reprochés des actes de spéculation sur le marché de Bruges. Revendant du maïs qu�il n�a pu produire, n�ayant pas de champs de maïs en propriété.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img5.hostingpics.net/pics/873886fiche_Benomar.jpg
http://img5.hostingpics.net/pics/5295721458.1.25___preuve_contre_Benomar.jpg

LIVRE II � Chapitre II � Opus 2 - Article 3.
De la spéculation :
| La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu.
De l�escroquerie :
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

LIVRE II � Chapitre II � Opus 1 - Article 5.

La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

*Se lève ... lentement, tourne la tête vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
Forum principal > Gargote Flamande > Corpus législatif et décrets flamands (maj 19/11)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Seront appelés à témoigner : Dame Maryse et Sire Brezhonneg
*Une conciliation a été tentée par la Maréchaussée Brugeoise et la Bourgmestre de notre bonne capitale, sans succès.
*Le prévenu est un multi-récidiviste voici son casier judiciaire :

Tournai - vol de fruit - le 27/09/1456
26/05/1457- Tournai- TOP achat de denrées réservées à la mairie-Procés 1 jour de prison
18/04/1457 - Tournai - vol de mais - Procès 1 jour de prison + 40 écus
05/07/1457-Tournai-Sorcellerie- Procure- 3 jours de prison

*Le prévenu a été averti des risques encourus � directement en taverne ! par le Maréchal des logis chef Brezhonneg, sans succès là encore.

http://img5.hostingpics.net/pics/123812Beno.jpg

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 11 du mois de Février de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Icarionnoste,
Procureur des Flandres

Accusé � la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

L'accusé ne s'étant pas manifesté, se foutant royalement d'un procès. Étant multiples récidivistes, voici son casier:

Tournai - vol de fruit - le 27/09/1456
26/05/1457- Tournai- TOP achat de denrées réservées à la mairie-Procés 1 jour de prison
18/04/1457 - Tournai - vol de mais - Procès 1 jour de prison + 40 écus
05/07/1457-Tournais-Sorcellerie- Procure- 3 jours de prison

Je demande 6 jours de prison et une amende de 15 écus
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Maryse à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour monsieur le juge , messire le procureur.

Je viens témoigner en tant que Bourgmestre de Bruges.

Nous avons déposé des sacs de maïs sur le marché , une quantité certaine qui fut achetée très vite , à notre surprise nous avons retrouvé cette quantité à 3.50 écus sur le marché plusieurs minutes plus tard , voulant vérifier si cela n'était pas de la spéculation, nous en avons acheté un sac .

Après vérification , nous nous sommes aperçût que c'était Benomar qui spéculait , nous l'avons contacté et prié de retirer les sacs en lui proposant qu'il les dépose à nouveau au prix de vente de la mairie , pour les racheter , que si cela ne lui convenait pas et bien qu'il les garde pour sa consommation personnelle.

Mais il n'en fit rien et continua de les laisser sur le marché.

L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
le maréchal des logis chef de Bruges s'avança après le témoignage de la mairesse pour déposé à son tour le sien :

''Votre Honneur, Messire Procureur,

Voici mon témoignage dans une affaire de spéculation dans laquelle est accusé le sieur Benomar.

Le 25 janvier de cette année, Maryse, bourgmestre de Bruges, m'indiqua qu'elle trouvait bizarre qu'au marché se trouve une quantité relativement importante de maïs à 3,50 écus alors que peu de temps avant la mairie en avait vendu. Elle m'indiqua que Benomar en avait acheté une grande quantité à un coût plus faible et qu'elle avait par le passé averti ledit Benomar qu'une telle pratique était illégale.

Elle me demanda donc, en ma qualité de maréchal des logis chef et en vertu du mandat dont je dispose, d'acheter un des sacs de maïs à 3,50 écus se trouvant au marché... Une fois le sac acheté, j'ai constaté que le vendeur était bien Benomar, comme le montre la preuve mise en avant par vous, messire Procureur.

Avant de monter le dossier, apercevant le contrevenant dans sa taverne, je décidai d'aller l'informer directement qu'il était dans l'illégalité. Quelle ne fut pas ma surprise de l'entendre me dire qu'il était tout à fait au courant et qu'il n'en avait que faire, n'hésitant pas à me dire qu'il savait bien ce qu'il risquait, à savoir un procès, car il savait tout (autre preuve fourni par le procureur)et que s'il était inquiété ici, il déménagerai à nouveau...

Un peu surpris par de tels propos - ne connaissant pas la vie dudit Benomar - et considérant qu'il était inutile de discuter, je vins au bureau de la maréchaussée puis je jetai un �il au casier judiciaire flamand... le sien était bien garni pour de nombreuses affaires à Tournai, ce qui expliquait les derniers propos tenus avant que je ne délaisse la taverne !

À la lecture de ce casier judiciaire bien rempli et des avertissement répétés de la bourgmestre, un arrangement ne semblait nullement adéquat dans la mesure où il avait déjà refusé de retirer ses marchandises.

Je dois tout de même ajouter, pour que tout soit dit, ajouter que le contrevenant est venu à ma rencontre le lendemain ou dans les jours suivants pour s'excuser de ses propos déplacés.

Voici ce que je voulais vous dire sur ce dossier.''

Brez retourna s'assoir en attendant la suite du procès.
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