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 Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

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Bathylde

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MessageSujet: Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres   Lun 15 Fév 2010 - 19:06

Barms était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Prévenu levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Brams.

- Attendu que prévenu à enfreint un arrêté municipal d'Anvers,
- Attendu que le prévenu est un multi-récidiviste,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Brams coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de onze (11) écus et à six (6) jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 15 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 11 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Barms
en date du 6 du mois de février de l�an de grâce 1458 en la bonne ville d�Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu son blé sans respecter les règles de vente locale et a fortiori les lois.

Ces faits sont passibles de la prison.

Preuves de l'infraction du 6 février 1458 :

http://img504.imageshack.us/img504/2950/barmsble.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre 2 : De la justice - Chapitre 2 - De la justice
Opus 3 - De la moyenne justice
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Arrêté municipal d�Anvers :
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.

*Se lève ... lentement, tourne la tête vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Le maréchal Eloelo sera appelé à témoigner ainsi que Lady08
*Il n�y a pas de conciliation
*Sire Barms est un multirécidiviste, voici son casier judiciaire :


- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès => 11 écus + 6 jours de prison + 100coups d'fouet.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 9 du mois de Février de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Icarionnoste,
Procureur des Flandres


Accusé � la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
juré, craché, j'le frais plus !!!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*se lève lentement et répond*

Messire,

Vous vous repentez un minimum. Certes. Vous nous dites que vous « ne le ferez plus ». Certes.
Mais quand je vois la liste de vos antécédents.

*pose sur la table le papier*

- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès => 11 écus + 6 jours de prison + 100coups d'fouet.

*sort les minutes de ses procès*

Et quand je vois que vous êtes actuellement en procès pour 2 autres affaires du même type, j�ai réellement beaucoup de mal à vous croire.
Vous avez récemment été condamné à 6 jours de prison et 11 écus d�amende par le juge Ascalion. Celui-ci vous avez fait part de son exaspération à vous voir fréquenter aussi assidûment le Tribunal Flamand.

En conséquence, je demande à la cour une nouvelle condamnation à 6 jours de prison, assortie d�une peine pécuniaire de 15 écus.
Souhaitant qu�au terme des trois procès en cours, l�accusé retrouve enfin le chemin de la raison et cesse ses infractions à répétition.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Après avoir écouté l'acte d'accusation de Messire Icarionnoste, ainsi que la plaidoirie de Barms et le réquisitoire de l'accusation, le Maréchal Eloelo se leva, se dirigea vers la barre, salua le Juge Dame Bathylde et le Procureur Messire Icarionnoste, puis commença son témoignage.*

Votre Honneur,

Je viens, en ce jour, témoigner des récidives de Messire Barms. Je confirme les propos du Procureur. Cet accusé est un gros récidiviste qui se fout de nos lois et de la Justice Flamande. Et ce qui me fait rire, c'est la phrase qu'il répète à chaque fois qu'on le met en procès : 'Je ne le ferai plus'... Il mérite la pendaison ! Vous n'avez qu'à voir son casier judiciaire.

Que justice soit faite.

*Il regagna sa place, et écouta la suite du procès*.

Fait le 10 Février de l'an 1458,
Par Messire Eloelo van Kempen
Maréchal des logis de la ville d'Anvers.

L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Citation :
Néant
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Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres
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