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 Procès ayant opposé Plugin au Comté de Flandres

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Bathylde

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Date d'inscription : 06/12/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Plugin au Comté de Flandres   Lun 15 Fév 2010 - 18:15

Le jugement a été rendu
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Prévenu levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Plugin.

- Attendu que la négociation avant procédure n'a pas abouti,
- Attendu que le prévenu reconnaît les fait et propose une conciliation,
- Attendu qu'il s'agit ici d'une première affaire,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Plugin coupable des faits qui lui sont reprochés, cependant nous tenons compte de son casier vierge et de sa demande de conciliation, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de cinq (5) écus

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 15 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Plugin en date du 25 du mois de janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Gent,

Il lui est reproché d'avoir vendu une viande à 18.35

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
25-01-2010 18:00 : Vous avez acheté à Plugin 1 morceau de viande pour 18,35 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Corpus Législatif, Chapitre II Op. 3. Article 2 :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Arrêté municipal de la ville de Gent relatif aux prix de vente en vigueur sur le marché de Gent : depuis le 21 décembre 1457

Blé : 12,80 écus maximum
Farine : 15,30 écus maximum
Pain : 6.65 écus maximum
Maïs: 3,50 écus maximum
Lait/ fruits/ légumes: 9.50 écus maximum
Viande: 18 écus maximum
Carcasse de vache: 31 écus maximum
Carcasse de cochons: 15.50 écus maximum



*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maréchal Henrijean01 sera appelé à témoigner..

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 5 du mois de Février de l�an de grâce 1458,
En la bonne ville de Gent,
Par Skal de Mirolis,
Procureur de Flandres


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Lève le nez, et énonce*

Votre honneur, l�accusé n�ayant pas daigné se présenter au Tribunal.
Ne faisant donc ainsi pas la preuve d�un minimum de bonne volonté. La Procure requiert 10 écus d�amende et l�obligation de consulter les lois de notre Comté et les arrêtés Gantois.

*Tourne les talons, regagne sa place, attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour,

je viens effectivement de me rendre compte que la vente de morceau de viande au dessus de 18 ecus etait une interdiction et mon inatention en est la cause !!!
si mes souvenir sont bon je croit qu'il s agit de 3 ou 5 morceaux de viande !!
je plaide donc coupable et m'excuse de cette faute d inatention !!
effectivement je ne suis pas boucher j avai acheter cette viande pour monter mes caracteristique mais des difficulter financiere il y a 3 semaine m ont amener a les vendre !! trop cher mais je n avait pas consulter l ordre des prix !!
pour ce qui est de mon absence je suis en deplacement proffessionnel depuis 3 semaine et je suis donc en retraite depuis 3 semaines, donc je n'ai pas fui mes responsabilité mais l amende n'est arrivé quand j'etait deja en retraite et donc je ne viens en prendre connaissance qu'aujourd'hui !!
donc je plaide coupable et je souhaite etre reconnu coupable mais pas sur la mauvaise foi et q'il ne soit pas dit que j'ai essayé de me cacher !!
je souhaite donc une amende de 0,35 fois 5 (morceau de viande) et je multiplie mon mende par 2 pour prouver ma bonne fois !! ce qui fait 3,5 ecus d'amende !!
si vous accepter cela merci de me communique la facon que je dois suivre pour la regler !
cordialement plugin

L'accusation a appelé Henrijean01 à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
le maréchal chef Henrijean01

rentre au tribunal et salue les personnes présentent

l'intéresser Plugin à retirer ou vendu les morceaux de viande
de plus il s'est mit en retraite
pour échaper à l' amende

de plus n'a pas respecter le décret de conciliation

je ne croix pas qu'il soit boucher
donc libre à vous messir de califier sont acte en escrocrille

je me tient à votre disposition

salue les personnes présentent
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