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 Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres [Relaxe]

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Bathylde

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Localisation : Tournai
Date d'inscription : 06/12/2009

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Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres [Relaxe]   Mer 10 Fév 2010 - 12:15

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Accusé levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict.

- Vu le manque de preuve de l'accusation,
- Entendu les témoignages des deux parties,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous prononçons la relaxe de messire Theadeus.
Nous motivons cette décision par le simple fait que le dossier de l'accusation est mince voir même inexistant, puisque aucune pièce n'a été versé à charge. De plus deux témoins affirment qu'il n'y a pas eut de violence entrainant blessure.

Que le Très Haut insuffle à chacun l'Humilité.
Justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 10 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Theadeus
en date du 23 du mois de janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai

Lui sont reprochés des actes violents sur la personne de Melusine34

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici le courrier de la plaignante :

Expéditeur : Melusine34
Date d'envoi : 2010-01-24 19:27:23
Dame Keewy,

Je suis au regret de vous écrire ce jour pour vous demander d'ouvrir une procédure a l'encontre du sieur Théadeus.

Ce monsieur a en effet posé a deux reprises la main sur moi pour me bouter fermement hors de sa taverne. Je lui ai proposé par deux fois de régler notre différent a l'amiable:

-Le soir même en me faisant des excuses orales
-Le lendemain par le biais d'une lettre ouverte qui n'a reçu de sa part qu'un gribouillage en forme de camouflet.

Je ne suis pas de nature procédurière ou particulièrement véhémente mais j'estime avoir été plus que conciliante et patiente et n'apprécie pas être insultée de la sorte.

J'ai toute confiance en la célérité de vos services, bien a vous,

Mélusine

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

*Se lève ... lentement, tourne la tête vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Seront appelés à témoigner : Sire Saian et Dame Théalie
*Il n�y a pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 9 du mois de Février de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Icarionnoste,
Procureur des Flandres

Accusé � la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour votre honneur,

Tout d'abord je souhaiterais signifier le désolement que j'éprouve à me retrouver ici face à vous,
pour des broutilles, alors que le comté va si mal.

Des broutilles en effets, car pour moi, il ne s'est rien passé.
Je me permets de m'expliquer : Ma taverne est pour moi, un lieu de paix, paisible et propice a la relaxation,
l'on y vient pour y boire et s'amuser.
C'est pourquoi, lorsque qu'une personne vient y placer un brin de mauvaise ambiance,
je me suis fixer pour devoir de la faire sortir. Comme ce fut le cas pour Melusine, après quelques mots
déplaisants.

Donc comme je disais, faire sortir, certes, mais je me suis fixé de toujours le faire sans violence physique.

Voila les preuves qui l'atteste :

http://img94.imageshack.us/img94/5435/preuveaucasou.png

Vous admettrez je l'espère que celle ci prouve bien que je n'ai aucunement eu recourt à la violence.
Évidement, les témoins pourront confirmer cette preuve comme valable...

Je trouve que tant de malhonnêteté dans les dires est honteux, surtout sachant que je lui avais moi
même montré la preuve présente et qu'elle n'en a rien fait, c'est bien donc là, le pur plaisir de
déranger qui l'anime.

Si ça ne tenait qu'à moi, je porterais également plainte pour diffamation, Aillant moi, toutes les preuves
nécessaires, mais je pense ravaler mon orgueil pour le bien du comté.

Je tiens a finir en m'excusant aupres de vous juge, procureur, comté, pour le dérangement causé.
Merci.

Mes témoins sont :
keldenrast, Thealie.

Comprenez que je n'appelle pas Saian pour des raison évidentes de neutralité (le seul étant neutre dans l'histoire étant keldenrast)...

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*le jeune procureur avait écouté les différentes déclarations, s�avança d�un pas ferme et souple, se tournant vers la Juge*

Votre honneur,

Je voudrais tout d�abord mettre en avant un point qui me semble important.
La tentative de règlement à l�amiable de dame Melusine34, qui a � en halle de Tournai, affiché un mot à l�attention du Sieur Theadeus. Le conflit aurait pu et du s�arrêter là.
Ce ne fut malheureusement pas le cas.

Les témoins ici présents *geste de la main vers les témoins* Sire Keldenrast, Dame Théalie et Sire Saian n�ont semble-t-il pas vécu la même scène.

Qui est dans le vrai ?

*Large silence, un blanc froid*

A vous de le déterminer votre honneur.

Vous avez d�un côté une dame, Melusine34 appréciée, participant activement à la vie de son Comté, membre de l'Ordre Royale de la Dame Blanche a l'Ecu Vert et qui en tant que tel a prêté serment de soutenir, protéger et sauver les faibles, de soigner toute personne qui le nécessite sans faire cas de son ressenti personnel ou de ses opinions a leur encontre.
De l�autre côté vous avez un sire, Theadeus, également apprécié et reconnu sur Tournai, (nous ne faisons pas un jugement de valeur !) et participant à la vie locale.
Mais � nous avons aussi un sire qui a déjà rencontré des problèmes similaires par le passé. J�en veux pour preuve la plainte déposée par la Comtesse de Valenciennes et dame d�Eclaibes, dame Zolealie pour des faits similaires �
Et � certes il n�y a pas eu de plainte, mais une autre dame, dame Hambre_for_ever a fait des déclarations similaires concernant le comportement du Sire Theadeus. Sans donner suite certes, mais corroborant de fait la version de dame Melusine34.

Il n�y a pas trente façons de sortir quelqu�un de taverne qui ne le désire pas, il n�y en a qu�une : la force.
Avait-il le droit de sortir quelqu�un par la force ?
Si l�on écoute bien les témoignages de Sire Keldenrast et Dame Théalie, il n�y a pas eu de disputes. Vous voyez l�incohérence ?
Pas de disputes et pourtant la dame se fait remercier par les muscles.
Etrange non ?

Ajouté à ça des antécédents, la culpabilité ne fait pour moi pas de doutes.

*lève le nez vers le Juge, l�air sûr du Vrai*

Seulement � ici nous ne sommes pas dans une affaire pécuniaire. L�argent, l�on s�en fiche.

Je demande donc la condamnation du Sire Theadeus a présenter des excuses publiques (en halle) à dame Melusine34 sous 7 jours.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

Me voila choqué par les paroles du procureur, en effet, celui ci affirme, sans aucun état d'âme, que j'aurais fait du mal à Dame Lealie.

Je tiens à préciser, j'ai été immédiatement relaxé lors de ce proces, alors que cette fois là, je n'avais même pas les preuves necessaires pour me défendre, et je vous rappelle votre honneur que c'était contre un membre de la noblesse.

Donc, innocenté, Il ne tient pas à lui de venir mettre ça ici, je trouve que c'est un vile coup de l'accucasion, qui, en manque de preuve, à préféré faire sorti des faits de façon outrageuses, plutot que des arguments prouvés et solides.

A partir du moment ou je suis innocenté, quelqu'un a menti... et ce n'est certainement pas moi, puisque je suis innocenté.
Mes antécédents, je n'en ai donc aucun, vous le comprendrez je pense.

Votre honneur, mesurez les faits je vous en prit, et non pas de litigieux sous-entendu (qui d'ailleurs étaient de la même nature) Une preuve, et trois témoins qui la confirme, je ne vois pas ce que la justice attends pour admettre qu'il s'agit d'un sursaut d'orgeuil de la part d'une femme vexée, et incapable de se remettre en question.

Je rappelle également, votre honneur, qu'il est de mon droit de faire sortir quiconque de ma taverne, ma propriété, sans avoir a m'excuser, il va de soit.
Apres cela, je sais bien, que la violence n'est pas de mise dans notre société, et par la preuve, vous avez bien vu que je n'en ai guere utilisé.

Maintenant, je comprendrais bien que vous ayez quelques doutes malgré tout, par exemple pourquoi ces trois femmes auraient-elle mentis ?
Je vous répondrais, votre honneur que parfois lorsque l'on est vexé (d'avoir été sorti de la propriété dans le cas présent), l'on cherche à se venger, et ceci par toute les manieres.
En demandant des excuses qui n'ont pas lui d'être(pour moins se sentir vexé), en rabaissant la personne qui nous à fait ça, et j'en passe et des meilleurs.

Et, madame le juge, mesurez bien mes propos, je parle bien de mensonge de la part de mélusine, et la preuve ne peut que prouver qu'elle ment, j'aurais moi aussi envi, que pour la diffamation causé, et le temps perdu à soigné son orgeuil, elle me fasse des excuses, mais je n'irais pas jusqu'au tribunal pour cela alors que moi j'ai les preuves de son mensonge... car je peux tres bien vivre avec et je n'ai aucunement l'esprit entaché.

Il est évident, que la tatentive de reglement a l'amiable n'allait pas me satisfaire, car a l'amiable sous entends que tout les partis sont en accords, là ce n'était pas le cas, comprennez donc que je n'ai pas signé, ce n'est que pur justice.

Donc pour tout cela, madame le juge, je demande la relaxation.
Sur ce je vous remercie à nouveau votre honneur.

*Theadeus se leva alors, la gorge sérré, et la peur de subir une injustice, malgré que la vérité soit bien prouvé, il se demandait si le juge ne serait regarder que les preuves, et seulement les preuves, et non pas des sous entendu totalement faux et infondés.*

La défense a appelé Keldenrast à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Keldenrast fit son entrée, doucement, lentement, la tête basse, tenant son chapeau d'une main. Il avait répondu à l'appel, il en était même amusé, par ailleurs. Il alla se placer là où il devait être, il vit Icarion, tiens donc, ça ne l'étonnait pas. Il s'éclaircit la gorge pour prendre parole.*

Votre honneur, madame la juge.
Mes salutations.

Je commencerai par ceci ; je ne comprends même pas de quoi on accuse Théadeus, serait-ce à nouveau là une preuve de mascarade sans nom ? Une sorte de jeux idiot dans lequel on tâche à faire croire des bêtises, des choses qui ne se sont jamais produites ? C'est sans doute cela. Par ailleurs, les faits sont lointain, mais ont été fraichement actualisés dans ma tête. Il m'a fallu un rappel intense, pour vous dire à quel point cette scène était anodine ! Il ne s'est rien passé ce soir-là. Et même si il y eut une dispute, je pense que je m'en serais souvenu plus aisément. Mais non, rien. Vraiment.

Désormais, démarrons.

Accuser Théadeus d'actes violents ? Selon la preuve qu'il a fourni, il est bien stipulé que celui-ci n'a nullement utilisé la force pour sortir la dame de sa taverne. D'autant qu'il est propriétaire, il a donc le droit de choisir qui peut rester ou non. Le fait d'être en colère se justifie, mais ce n'est pas une raison pour mettre quelqu'un en procès. Peut-on en vouloir à la dame ? Peut-être est-ce une preuve d'immaturité flagrante ? Je n'en sais rien, d'autant que je l'apprécie. Mais je ne peux laisser une injustice se faire. Par ailleurs, je confirme la preuve en disant qu'elle est vraie, n'ayant subit aucune modification que ce soit. Précisément, je confirme l'innocence de Théadeus sur ce point.

*Il marqua une pause*

Ensuite, pour accuser quelqu'un, ne faut-il pas des preuves solides ? Ne serait-ce au moins que plusieurs témoignages, et une preuve écrite ? Non, vous n'avez là que sa parole, encore remplie d'une colère détestable pour cet innocent homme accusé à tord. Comment peut-on juger ce procès comme recevable ? C'est encore quelque chose d'heureux que Théadeus ne demande pas une réparation forte pour l'affront.

*Il pointa du doigt Mélusine*

De plus, j'accuse la dame ici présente, de donner une fausse accusation à l'encontre d'un honnête citoyen, tentant de faire pencher la cours en sa faveur, et ce, sans appuyer de preuves. Voyez-vous sur elle une seule marque de coup ? Et pourquoi aurait-elle attendu si longtemps, si le fait avait été commis, pour tenter un procès ? C'est totalement absurde. Ces faits ne se sont jamais produit, il est donc impensable que le sieur soit coupable de quoique ce soit.

*Il acquiesça doucement.*

Et si vous veniez à prononcer que Théadeus est coupable, alors je comprendrai que la justice est tombée bien bas. En Flandres, je pense que nous disposons encore d'un système juste. Ne m'enlevez pas cet idéal pour me prouver qu'en fait il n'en est rien.

Je vous remercie,
Votre honneur.

*Keldenrast s'éloigna de la barre, effectuant une révérence rapide.*
La défense a appelé Thealie à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Théalie pénétra dans le tribunal, elle s�installa écouta les différentes personnes s�exprimer et quand ce fut son tour, et même son double tour, elle s�avança vers la barre et prit la parole.*

« Votre honneur, madame la juge,
Je suis ici devant vous pour témoigner que Theadeus a mis Mélusine à la porte de sa taverne mais qu�il l�a fait sans violence, je témoigne également que la preuve avancée est tout à fait correcte.
Que dire de plus mis à part ce qu�ont déjà dit Theadeus et Keldenrast ? Pas grand-chose à vrai dire. Aussi vais-je retourner à ma place et attendre votre verdict. Je vous remercie de votre attention. »

*Elle reprit tranquillement sa place, son témoignage comptant comme double�*

L'accusation a appelé Saian à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
* S'avance à pas timide au tribunal où jamais encore il n'avait eu à mettre les pieds. *

Bonjour.

Avant de vous relater ce qu'il s'est passé dans cette taverne le jour qui nous intéresse, j'aimerai adresser un mot à l'adresse du Sieur Theadeus. Nous sommes dans un tribunal. Nous disons la vérité. Sans la travestir. Auriez vous des doutes quant à mon honneur en estimant que je suis incapable de conter les faits que j'ai vécu sans les altérer ? Ou est ce ce que vous feriez ?

Ceci mis à part, voici ma déclaration.

Lorsque j'ai mis les pieds dans cette taverne, Mélusine et Theadeus débattait sur les vertus des taverniers.

La demoiselle soutenait au tenancier qu'en termes de compétences dans le domaine, il avait à apprendre du Comte de Valenciennes, messire Wuggalix, qui a toujours été un hôte agréable.

Mécontent de cette remarque, Theadeus a fait sortir Mélusine de sa taverne, recourant à son pribilège de tavernier et aux muscles de son videur.

Evidemment, cela a eu le don de faire sortir la demoiselle de ses gonds, et elle a exigé immédiatement des excuses. Le patron a refusé de les lui faire, préférant la forcer à sortir à nouveau. Il me semble que la preuve qu'il nous fournit survient à ce moment.

Vous connaissez la suite, Mélusine a demandé des excuses publiques, qui ne sont jamais venues, puis a affiché un mot en halle afin d'obtenir ce qu'elle réclamait, avec menace de porter l'affaire devant la justice dans le cas où le sieur refuserait.

Ce qui nous amène ici.

J'espère que vous trouverez, Theadeus, mon témoignage fidèle à ce qui s'est passé, nonobstant vos préjugés manifestes à mon encontre.

Je souhaite souligner que, comme l'a fait remarquer Keldenrast, cette affaire remonte quelque peu et le souvenir est un peu flou, mais c'est toutefois ainsi qu'il est inscrit dans mon esprit.

Merci de votre attention.

* se recule lentement, sourcils froncés, pour suivre la suite de cette affaire. *
L'accusation a appelé Thealie à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Théalie pénétra dans le tribunal, elle s�installa écouta les différentes personnes s�exprimer et quand ce fut son tour, et même son double tour, elle s�avança vers la barre et prit la parole.*

« Votre honneur, madame la juge,
Je suis ici devant vous pour témoigner que Theadeus a mis Mélusine à la porte de sa taverne mais qu�il l�a fait sans violence, je témoigne également que la preuve avancée est tout à fait correcte.
Que dire de plus mis à part ce qu�ont déjà dit Theadeus et Keldenrast ? Pas grand-chose à vrai dire. Aussi vais-je retourner à ma place et attendre votre verdict. Je vous remercie de votre attention. »

*Elle reprit tranquillement sa place, son témoignage comptant comme double�*
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