La Ville et le Chateau de Bruges
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 Décrets Anversois

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Icarionnoste

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MessageSujet: Décrets Anversois   Décrets Anversois EmptyMar 9 Fév 2010 - 21:10

-"Bonjour,

Pour faciliter le travail de la Procure, pourrait-on déposer ici les décrets municipaux Anversois?

Merci d'avance Wink"
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Eloelo

Eloelo


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MessageSujet: Re: Décrets Anversois   Décrets Anversois EmptyMer 10 Fév 2010 - 15:37

"Pas de soucis. Les voici !"

--------------------------------------------------
Grille salariale : (A noter que la Mairie s'oppose à l'application du nouveau décret comtal sur les embauches)
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Grille des BP & TBP :
Pour le blé : BP : 12,80 écus / TBP : 12,00 écus.
Pour le pain : BP : 6,70 écus / TBP : 6,30 écus.
Pour la viande : BP : 18,50 écus / TBP : Vendre au rachat automatique.
Pour les légumes : BP : 10,50 écus.

Des marchandises à 1 écu :
Tout produit mis en vente à un écu par la mairie est un produit réservé. Seules les personnes autorisées par le maire sont habilitées à les acheter dans les quantités pré-définies.

Des 3 prix différents :
Il est interdit depuis le 06/07/1456 de vendre un produit à plus de trois prix différents. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Du maïs :
Le maïs mis en vente sur le marché au prix égal ou inférieur de 3,35 écus est réservé uniquement aux vagabonds (niveaux 0) ou à la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.
--------------------------------------------------
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Icarionnoste

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MessageSujet: Re: Décrets Anversois   Décrets Anversois EmptyMer 10 Fév 2010 - 16:34

-"Parfait merci."
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MessageSujet: Re: Décrets Anversois   Décrets Anversois Empty

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