Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Silverus au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ascalion

avatar

Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Silverus au Comté de Flandres   Sam 30 Jan 2010 - 14:30

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Citation :
Accusé, levez-vous !

Que vous commetiez un crime est une chose, mais que vous refusiez la conciliation et de venir vous expliquer au tribunal en est une autre.

Je vous condamne à une amende de 3 écus. Sachez que c'est essentiellement parce que vous refusez de coopérer.
A l'avenir, merci de prendre connaissance des lois, de les respecter, et d'être plus communicatif.

Fait le 30/01/1458 à Tournai
Par Ascalion
Juge de Flandres.

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Silverus en date du 4 du mois de Décembre de l�an de grâce 1457 en la bonne ville d�Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu des légumes en dessous du prix minimum.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://img189.imageshack.us/img189/5031/silveruslegume01.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre 2 : De la justice - Chapitre 2 - De la justice
Opus 3 - De la moyenne justice
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public..

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maréchal Jozephine sera appelé à témoigner ainsi que le Bourgmestre d�Anvers
°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 15 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
*Cette fois, ni accusé, ni témoins. On se demande bien pourquoi faire des procès...*

Votre Honneur,
L'accusé ne s'étant pas présenté, je ne m'étendrais pas plus longuement.
Je demande une amende de deux fois la différence entre le prix minimum et le prix de vente effectif ainsi qu'une obligation d'aller consulter les lois.

*Il reprit place*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Jozephine à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

Cette affaire commence à dater. Mais je me rappel bien avoir pris l'acusé sur le fait pour avoir vendu des légumes au prix de 10.45 alors qu'il est interdit de les vendre à moins de 10.50. Je n'ai pas grand chose d'autre à ajouté si ce n'est qu'il a refusé la conciliation qui lui avait été proposé.

Fait à Antwerpen le 22/01/1458
Dragon Fire
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Silverus au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: