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 Procès ayant opposé Fatimas au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Fatimas au Comté de Flandres   Sam 23 Jan 2010 - 19:18

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.

Citation :
Et bien, voilà un procès riche en rebondissements. Un accusé qui ne vient pas, le témoin de l'accusé qui n'a rien à voir avec l'histoire...

Accusé, si vous m'entendez de là où vous restez caché, levez-vous !

Au vu des faits qui vous sont reprochés et de votre absence, je vous condamne à une amende de 7 écus.
Que cela ne se reproduise pas.

Gardes, allez chercher le condamné, qu'il paye.

Fait à Tournai le 23/01/1458
Par Ascalion
Juge de Flandres

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Fatimas en date du 29 du mois de Décembre de l�an de grâce 1457 en la bonne ville de Ghent

Il lui est reproché d�avoir Embauché Bellacullen en dessous du salaire minimum.
Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Fatimas cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

29/12 22:43 : Fatimas embauche Bellacullen pour 12,00 écus

Ces faits sont qualifiés d�esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l�Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maréchal de logis Henrijean01 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 9 du mois de Janvier de l�an de grâce 1457
A Ghent,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Encore un accusé qui ne se présentait pas à la barre*

Votre Honneur,

L'accusé n'étant pas venu s'expliquer devant la cours, que dire de plus que ce qui a déjà été dit ?

Je demande une amende de 5 écus ainsi que l'obligation de consulter les lois Flamandes afin que ceci ne se reproduise pas.

Merci de m'avoir écouté.

*Le procureur retourna s'assoir en attendant le verdict.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Etiennedefrance à la barre

La défense a appelé Thealie à la barre
Citation :
Théalie arriva au tribunal toute étonnée qu'on ait pu demander son témoignage.
Elle prit la parole calmement et expose ce qu'elle peut.

Je ne comprend pas pourquoi on m'a demandé de venir témoigner...
Je n'ai pas quitté Tournai depuis l'affaire de Calais. Je n'ai même pas l'impression d'avoir jamais rencontré ce messire Fatimas ici accusé.
Non vraiment je n'y comprend rien...

Son témoignage n'apportait rien mais comme elle avait peur de bloquer le procès si elle ne témoignait pas elle était venue.

L'accusation a appelé Henrijean01 à la barre
Citation :
entre dans la salle du proscet de Fatimas intimidée , s'est sa première affaire

salut l'asemblée

sir si le suis présent icilieu s'est pour vous dire que les preuves sont en mairie
le sieur fatimas à commit une fautte
je doit dire que s'est sa première fautte
donc j'ai fait mon rapport à charge et décharge
je laisse la justice du contée fairre se qu'elle doit fairre

je me tient à votre disposition

salut l'asemblée va s'assoire sur un banc
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Procès ayant opposé Fatimas au Comté de Flandres
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