Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 11 écus + 100 coups de fouet.

Citation :

Accusé, levez-vous !

J'en ai plus que marre de vous voir en ce tribunal ! Cela fait la troisième fois en moins de 2 mois, et cela commence à bien faire.
De plus, je vois que votre attitude n'a toujours pas changé !

Peut-être que vous avanceriez plus rapidement en respectant la loi ?

Je vous condamne à une amende de 11 écus, 100 coups de fouet, et 6 jours de prison !

Fait le 10/01/1458 à Bruges
Par Ascalion
Juge de Flandres.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Barms en date du 25 du mois de décembre de l�an de grâce 1457 en la bonne ville d'Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu du blé en dessous du prix autorisé.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuve de la vente


Casier Judiciaire de Barms
- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : Esclavagisme*2, récidive : Procès => Coupable, 30 écus d'amende + 1 jour de prison

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Selon le décret municipal d'Anvers concernant la vente de marchandises, il est interdit de vendre du blé en dessous de 12.80 écus.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Dragonfire et Papillondenuit seront appelés à témoigner.

°Etant donné que nous sommes dans un cas de récidive, il n�y a pas eu de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 3 Janvier de l�an de grâce 1458
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Procureur des Flandres.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
I LOVE YOU !!!

Citation :

*Le procureur regarda l'accusé, non surpris de sa réaction. Puis il se retourna vers le Juge*

Votre Honneur,

Je ne vais pas me perdre dans une argumentation inutile, les faits et l'attitude de l'accusé parlent d'eux même.

Je demande une peine exemplaire pour cet homme qui se joue des lois et de la justice de notre comté.
Une amende conséquente, une peine de prison et même le bannissement des Flandres.

Ma demande semble peut être démesurée mais quelqu'un qui ne respecte ni les lois ni les institutions de notre comté n'a rien à y faire.

*Il se rassied, attendant le verdict avec impatience*

Citation :

BIGRE, le bannissement ? diantre cela devient sérieux !!! Peut être devrait on commencer par me pendre ? non, non je plaisante, mais comme Monsieur le Procureur semble d'être d'humeur badinne j'essaye de me mettre au diapason, pas facile. Vous n'allez pas me croire mais vos lois sont tellement compliquées que j'ai du mal à les retenir, c'est pas plus compliqué que cela, d'autant plus que dans votre beau "pays", on avance pas !!! Donc bannissement ou pas, c'est pas grave, j'irai me faire pendre ailleurs, avec tout le respect que je vous dois et au fait, BONNE ET HEUREUSe année pour l'an de grace 1457

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Citation :

Bonjour votre honneur,

Comme à mon habitude je me promenais sur le marché à la recherche de denrées utiles. C'est ainsi que j'ai vu Barms qui vendait du blé à un prix illégale, j'ai donc de suite signalé son cas à la police locale.

Je précise que j'ai souvant entendu parlé de lui par notre police, je ne comprend pas son acharnement à violer encore et toujours les mêmes lois. J'espere que cet énieme procé le concernant sera le dernier.

Fait à Antwerpen le 04/01/1458
Dragon Fire

L'accusation a appelé Papillondenuit à la barre

Citation :

Dragon m'a soumis une infraction de Brams qui avait vendu des sac de blé en dessous du prix. On m'a demander de faire un dossier parce que ce n'était pas la première fois qu'il avait se même genre d'onfraction. Donc j'ai monté le dossier et je l'ai transmis au bureau des plaintes d'Anvers comme demander.