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 Procès ayant opposé Champenoise au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Champenoise au Comté de Flandres   Dim 10 Jan 2010 - 18:40

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :
Accusé, levez-vous !

Vous avez, par le passé, eut des soucis avec la maréchaussée pour exactement le même délit. Vous connaissiez donc la loi, et l'avez enfreinte en toute connaissance de cause.
En plus de cela, vous ne venez pas vous défendre. Vous saurez à l'annonce de mon verdict que la justice déteste ce genre d'attitude.

Au vu du nombre de récidives, et de votre attitude, je vous condamne à 30 écus d'amende. Estimez-vous heureuse de ne pas aller en prison.

Fait le 10/01/01458 à Bruges
Par Ascalion
Juge de Flandres

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Champenoise en date du 19 du mois de décembre de l�an de grâce 1457 en la bonne ville de tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu de la farine entre le BP et le TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuve vente marché
Preuve achat marché
Extrait du casier judiciaire

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Selon le décret municipal de Tournai concernant la vente de marchandises, il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

°Etant donné que nous sommes dans un cas de récidive, il n�y a pas eu de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 23 décembre de l�an de grâce 1457
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Procureur des Flandres.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
*Le procureur se leva pour son réquisitoire, s'adressant à la cours*

Votre Honneur,

Non seulement l'accusée est une récidiviste, même si jusque là ses méfaits ont été arrangés en conciliation, mais elle ne se présente pas à son procès afin de s'expliquer de son acte.

Comme le dit le maréchal en chef de Tournai, Champenoise connait très bien les lois puisqu'elles lui ont été rappelées à maintes reprises pour la même chose.

Votre honneur, je demande une amende de 20 écus ainsi qu'un séjour dans nos geôles afin de faire réfléchir l'accusé sur ses actes et leurs conséquences.

*Il retourna à sa place, attendant la fin du procès*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Citation :
Keewy arriva lassée devant la barre, elle salua les personnes présentes d'un signe de tête

Dame Champenoise se fout de nos décrêts car elle les connait que trop bien je pense vu tous les courriers qu'elle a reçu pour le même type de fraude.Ou alors elle ne sait pas lire m'enfin elle a toujours payé ses amendes quand même

M'enfin , voyez hier en date du 25 décembre elle a remis en vente encore 10 sacs de farine à 14.70 écus toujours entre le BP et le TBP alors qu'elle sait qu'elle est en procès pour cela justement

Envoyez là à la mine pendant 15 jours comme cela elle ne fera plus de farine pendant ce temps là , nomého

Keewy s'en retira sur son banc et écouta la suite
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Procès ayant opposé Champenoise au Comté de Flandres
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