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 Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres   Lun 28 Déc 2009 - 21:56

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Accusé, levez-vous !

Je remarque qu'encore une fois, vous vous fichez de la justice Flamande. J'en ai assez de vous voir en ces lieux, et j'en ai surtout assez de vous entendre crier au scandale à chaque fois que vous êtes accusé d'un fait que VOUS avez commis.

Je vais faire une petite parenthèse à propos de "l'accusation mensongère". Je suppose que vous voulez parler du procès que vous avez eu en double il y a quelques semaines.
Premièrement, ce n'était pas une accusation mensongère, puisque les faits ont été prouvés dans le 1er procès et vous avez été condamné.
Deuxièmement, la justice s'est déjà excusée pour ce "doublon", et vous avez d'ailleurs été relaxé lors du 2ème procès.

Mais retournons à nos moutons. Nous avons la preuve de vos actes, et les témoins confirment l'accusation. Quant à vous, vous refusez de vous défendre et préférez demander à ce que les lois se plient à vos désirs.

Je vais cependant être clément en ces périodes de fêtes. J'avais à l'idée de vous infliger la même peine au moins que lors de votre précédent procès (2 jours de prisons et 40 écus d'amende), mais votre cadeau de Noël sera une remise de 50% !
Je vous condamne donc à verser une amende de 20 écus et de passer une nuit en prison. Vous aurez le droit de fêter Noël avant que l'un des gardes ne vous emmène.

Passez un joyeux Noël.

Fait le 24/12/1457 à Tournai
Par Ascamion
Juge de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Barms en date du 16 Décembre de l�an de grâce 1457 en la bonne ville d�Antwerpen.

Il lui est reproché d�avoir embaucher le sieur Mitsou1 en dessous du salaire légale (16 écus pour 2 de caractéristique au lieu de 24 écus).

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :





Il s�agit, ici, d�un cas de multi récidive :

Barms:
Spoiler:
 

Ces faits sont qualifiés de trouble de l�ordre publique par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. De la moyenne Justice.

Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


Cette loi étant renforcée par la grille des prix de la ville d�Antwerpen notifiée par décret :

- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus



*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

°En raison du caractère multi récidiviste de cette affaire, la conciliation n�a pas été proposée.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 18 Décembre de l�an de grâce 1457,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :
Pas de pitié pour les canards boiteux, votre honneur.
j'attends toujours mon dédommagement suite à l'accusation mensongère de votre Procureur de mes 2.
Ca, pour mettre les honnetes citoyens travailleurs comme moi en prison, vous savez faire mes pour reconnaitre vos torts et les réparer, il n'y a plus personneau téléphone qui sonne (c'est vrai en 1400 et des brouettes, le bigophone n'existe pas encore).
Filer 16 écus pour ramasser du blè c'est quand même pas donné. y faudrait peut être revoir vos tarif de la PAC.On s'en sort plus nous les bouzeux. Bref, un petit séjour dans vos geolescme permettra de me reposer.

Citation :
*S'adressant à l'accusé*

Je ne sais pas de quoi vous parlez pour le dédommagement d'une fausse accusation, c'est, pour ma part, la première fois que je m'occupe, entant que procureur, d'un dossier à votre nom. S'il s'agit du procureur précédent, je vous signal, à titre indicatif, que vous venez tout juste d'insulter monsieur le Juge...

En outre, les lois existent et se doivent d'être respectées. ce n'est pas en vous moquant de la cour que cela arrangera les choses.

*Se retournant vers le Juge*

Votre honneur,

Étant donné l'habitude que l'accusé à prise de bafouer les lois ainsi que son insolence, je demande une amende conséquente ainsi qu'une peine de prison puisqu'il semble tant aimer nos geôles.

*Se retournant, à nouveau, vers l'accusé*

Si par malheur j'ai un autre dossier à votre nom qui atterrit sur mon bureau, je verrais pour demander une sanction bien plus lourde à votre encontre. Veillez à respecter les lois dès maintenant.

*Puis il retourna à sa place, attendant la suite du procès*

Citation :
Une fois de plus, je constate avec quelle opiniatreté les Procureurs font leur besogne.
je ne conteste pas les faits mais il ne s'agit point d'esclavagisme à embaucher hors tarif syndical mais d'une saine mesure d'économie. Qui plus est je n'oblige personne à postuler.
Quant à Lady08, elle ferait mieux d'aller de s'occuper de ses "f....S" que de passer son temps à je cite :" j'ai donc juste attendu qu'une personne malchanceuse la prenne et se fasse exploiter ". Si ce n'est pas de la malhonnêteté, ça ...

L'accusation a appelé Lady08 à la barre :
Citation :
Lady se leva et salua la cour*

Et bien que dire après le passage mouvementé de l'accusé...
Les diverses récidives du Sieur Barms ne m'étonne plus moi même, ayant été auparavant dans les forces de police de la ville et ayant dû traiter plusieurs dossiers à son nom.
Lorsque j'ai vu l'offre paraitre j'ai donc juste attendu qu'une personne malchanceuse la prenne et se fasse exploiter par ce dernier qui n'en est plus à son premier coup d'essai.

Voila c'est tout.

*Lady retourna s'assoir et écouta le reste du procès*

L'accusation a appelé Jozéphine à la barre :
Citation :
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