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 Procès ayant opposé Sernays au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Sernays au Comté de Flandres   Mer 2 Déc 2009 - 18:31

Sernays était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Tiens, en voilà une belle parodie, celui qui aimait à diffamer, tenir des propos mensonger et insultants portait plainte pour...insulte...Le juge revient après avoir étudié l'affaire, voilà qu'il avait été obligé de retrouver d'anciennes conversations pour savoir de quoi il parlait exactement. Il frappa de son marteau afin d'attirer l'attention sur lui*

Comte Ascalon, avant de rendre mon verdict, je vais commencer par vous expliquer ma vision de cette affaire.
Pour ce qui est de ce qu'il c'est passé en taverne, vos enluminures sont très réussies mais on leur fait dire ce que l'on veut...D'ailleurs, sur la première, on peut supposer que Sernays ai tenté une discussion saine avec vous et que vous l'envoyez paître en prétextant parler à...Aurore...qui n'apparait point sur l'enluminure... Sans compter les témoignages contradictoires qui ne permettent pas de faire la part du vrai et du faux.
Pour l'autre insulte "Ascalon, pauvre con", certes, Sernays n'avait pas à dire ceci mais à force de déballer vos problèmes en place publique et de vous en prendre à tout le monde, ça agace...

*Se tournant vers Sernays*

Accusé, levez vous.

Tout d'abord, merci de m'avoir fait parvenir la note me stipulant que votre "preuve" n'était qu'une fabrication de votre part, visant à prouver qu'un enluminure était facilement falsifiable et m'empêchant de prendre en compte cette preuve qui aurait pu fausser le jugement.
Néanmoins et malgré des circonstances que l'on pourrait qualifier d'"atténuantes", l'insulte, surtout vis à vis d'un noble, n'est pas permise par notre CL.

Vous êtes donc reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 2 écus.

essayez de vous contenir les prochaines fois afin que l'on ne vous retrouve pas dans ce tribunal pour une peine plus lourde.

Fait le 2 du mois de décembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan. de Clairambault
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Sernays.

Il lui est reproché d�avoir insulté Ascalon, noble Flamand.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=364413sernays_insulte2.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=809444sernays_insulte3.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=671259sernays_insulte4.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=339886si.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

De plus, je citerai cet extrait des droits et devoirs de la noblesse :
Livre I, Opus 6.
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu�ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s�applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.
Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Ascalon sera appelée à témoigner.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait le 29/11/1457 à Tournai,
Par Ascamion
Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Le soldat entra dans la salle du tribunal en portant une veste taché de sang.*

Salutation, messires, dames...

Alors, de quoi m'accuse t-on?

*Regarde avec hilarité les "preuves"*

Euh... vous êtes sérieux? Ahahahah! Ca, c'est une sacré blague! Mouarf!
Non mais voyons, un peu de bon sens! Depuis quand des peintures sont des preuves, maintenant? Non mais, je suis en plus enlaidi dessus, alors que Breydel est bien mis en valeur, non mais! Et puis, ces bulles écrites pour faire passer des dialogues.. ingénieux, mais... depuis quand c'est une preuve de rapporter à l'écrit des paroles? C'est du plein délire là!
Et puis, même si c'est vrai, je demande à des témoins, car apparament il y en a 2, de venir s'exprimer ici pour affirmer la véritée, que je n'ai pas dis... ces choses!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Sernays, comme le disent les témoins, vous avez été insultant envers Ascalon, dont vous connaissiez le rang. Vous ne pouvez nier les faits.
J'espère cependant que vous saurez, la prochaine fois, régler cela vous-même, calmement. Encombrer le tribunal pour une pareille bêtise est tout simplement incompréhensible.

Votre Honneur,
La culpabilité de l'accusé ayant été démontrée, j'estime qu'une amende fera l'affaire, en espérant que le tribunal ne fasse plus office de garderie dans l'avenir.

Fait le 01/12/1457 à Tournai
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Bon, en attendant que mon avocat et mon témoin ne prennent la parole, je vais décortiquer les réquisitoires de l'accusation.

A commancer par le plus simple: Ascalon. Ce messire dont je ne reconnais dans sa noblesse que le nom et pas de gloire, dis que ces 'preuves' sont utilisables. Bon, il est vrai que je l'ai insulté sur la place publiques, mais après tout, tout le monde le fait, alors pourquoi suis-je le principal visé? Regardez encore une fois ses 'preuves': on voit bien qu'il a mené un scénario de provocation, digne de sa réputation. Bien que je continue de dire que ceci n'est que mensonge, si ceci est vrai, on voit bien un complot contre ma personne et mes responsabilités. Moi, soldat FSF, ennemie juré d'Ascalon. Une cible idéal, et où si je suis reconnu coupable, ce manquerait pas de se faire visé à chaque rélique de cet homme. N'entendons-nous pas constament à une époque de sa bouche que les officiers FSF en procé d'arrêter de s'enfoncer d'avantage et d'attendre la fin du procés pour montrer leur culpabilité? Les procés sont la seul solution qu'Ascalon a pour éliminer ses opposants. Ce procés est donc une mascarade politique.

Revenons à ses 'preuves' maintenant. J'ai moi même quelques chose de similaire, je vous laisse le lire!
http://www.casimages.com/img.php?i=091201081349193312.png
Si vous prenenz ces preuves contre moi, vous devrez prendre en compte celui-ci, là où Ascalon insulte le peuple flamand! Et cette fois-ci, je ne manquerai pas de lui lancer un procé pour Trahison. Ou haute trahison, cela sera à voir avec mon avocat.

Maintenant, le témoiniage de la maréchal des logis, Kotchka. Je vais vous prouvez que son témoiniage ne vaut pas un sou. D'abord, elle est tavernière, rien de bien extraordinaire. Seulement à l'époque, elle était tourmenté dans sa vie privé. je le sais, et ce n'est un secret pour aucun anversois. Ce soir, elle s'est mise à boire sans vergogne, pour oublier sans doute. Au moment de mon altercation avec Ascalon, car oui, j'affirme l'avoir vu ce soir, mais c'était bien lui qui cherchait la petite bête, doncà ce moment Kotchka dormait. Et oui, elle pionçait, ivre dans l'alcool. Cela explque son silence qu'elle présume à ce moment là. Comme en étant ivre mort, peut on écouter une couversation et l'affirmer? Elle a du entendre une scène dans son sommeil contre moi avec Ascalon, et la pauvre s'est mise en tête que je l'insultais, vu qu'elle me déteste. CQFD.

Pour toute ces raisons donc, messire le Juge, je demande la relaxe.

La défense a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*C'est le pas rapide que l'avocat se présenta au tribunal, visiblement en retard. Il ne prit pas la peine de refermer la porte délicatement et elle claqua à son arrivée. Il salua respectueusement la Cour de Justice*

Mes hommages à la Cour, Votre Honneur.

Veuillez excuser mon retard, j'étais occupé à la construction du Port de Zeebrugge et je n'ai pas vu le temps passer.

Les faits qui nous occupent ici, Votre Honneur, n'ont de nécessitent de toute façon pas un Grand avocat : mon client aura tôt fait de démêler cet imbroglio.

Mais soit, je vais enfoncer le clou.

Tout d'abord, qui sont les parties en cause?

D'un côté, la défense, un guerrier pur et dur, qui ne cesse de s'imposer comme un incontournable de la vie quotidienne, fidèle et dévoué aux Flandres, certes un peu rustre, mais toujours prêt à servir la communauté flamande au sein des forces spéciales.

Et de l'autre, l'accusation, un ancien comte, sur le déclin, tant dans la politique que dans l'armée, dont la frustration n'a d'égal que sa haine pour les forces spéciales flamandes, et qui ne rate jamais une occasion d'abuser de la provocation pour amener ses opposants à la faute. Dans le cas présent, de petits noms d'oiseaux pas bien méchants, vous en conviendrez Votre Honneur.

CComme l'a dit mon client, il n'est pas le seul, et et encore moins le premier, à user de quolibets peu honorables pour qualifier Ascalon Breydel.

*L'avocat rit lorsqu'il dit alors*

Car comment peut-on faire autrement ? Il est impossible de cotoyer Breydel plus d'une minute sans ressentir le besoin irrépressible de l'insulter.

*Grand éclat de rire dans la salle*

Je ne peux nier ce qui s'est dit en place publique, pour rappel : ASCALON, PAUVRE CON.

*Slamjack regarde la Cour. Pas de réaction. Il observe la salle. Pas de réaction. Visiblement ça ne choque personne. Il réitère.*

ASCALON, PAUVRE CON.

ASCALON, PAUVRE CON.

ASCALON, PAUVRE CON!

Voilà ce qui a été dit en place publique! Et c'est pourquoi mon client est devant cette Cour.

Il ne nie pas ces faits. Il les reconnait même.

Pour rappel : "Article 6.
L�aveu est une circonstance atténuante."

Il faut en tenir compte, Votre Honneur.

Je constate que le Comte de Bergues fait valoir que mon client n'use pas du titre adéquat pour s'adresser à lui.

Mais, Votre Honneur, où lui rappelle-t-il à mon client qu'il souhaite être nommé par son titre? Car, pour rappel, ceci ne vaut que quand le Noble le demande au gueu, c'est stipulé par notre Corpus :

"Article 1.2 : Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (POUR AUTANT QUE CE NOBLE les ait rappelées AU PREALABLE).

Le Corpus ne dit pas que l'interlocuteur doit connaitre, ou pas, le statut de noble, cela nul flamand ne peut l'ignorer concernant Breydel, mais ce privilège de se voir nommer par son titre ne débuter qu'au moment où le noble l'exige de son interlocuteur.

Et je ne vois cela nulle part.

De plus, je rappelle que si notre Corpus offre des privilèges à notre noblesse, il en offre également aux gueux, notamment notre Opus 2, en ces termes : "Art 6 : Le comté des Flandres reconnaît le droit d�opinion et le droit à la manifestation à ses citoyens."

Mon client s'est exprimé, certes avec véhémence, mais il en a le droit. Pour rappel, il a dit :

ASCALON, PAUVRE CON.

Car je ne reconnais que cette infraction. Ce qui a été rapporté comme ayant été dit en taverne n'est pas confirmé : un témoin met en avant les provocations de la victime, les preuves ne démontrent pas que les propos étaient destinés à Ascalon et le tavernier était assoupi dans ses vapeurs d'alcool.

Je vous demande, Votre Honneur, de mettre de côté les faits qu'on reproche à mon client en taverne, ils ne me semblent pas suffisamment établis.

Par contre, il est vrai qu'en place publique, mon client a dit :

ASCALON, PAUVRE CON.

Mais Sernays reconnait les faits et nous plaidons coupable pour l'insulte en place publique ASCALON PAUVRE CON. J'enfonce le clou en disant que l'aveu est une circonstance atténuante.

Et mon client ne s'opposera pas au paiement d'une petite amende.

Permettez que j'en finisse en mentionnant que le Comte de Bergues est coutumier des procès infondés qui ne visent qu'à jeter le discrédit sur la moralité de ses adversaires.

*L'avocat se retira en disant*

Votre Honneur,
mes respects,
mes hommages à la Cour,
qu'elle soit assurée de mon profond respect pour les valeurs comtales et de mon attachement à la famille royale.

La défense a appelé Quiou à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Quiou se présenta en le tribunal flamand afin de témoigner dans l'affaire "Sernays". Lorsque vint son tour, la jeune femme se leva et se dirigea vers la barre, y prenant fermement position.

Je connais suffisamment le gaillard pour pouvoir dire que c'est une brute épaisse à laquelle il ne faut pas chercher noise. Brute épaisse qui, ma fois, n'a peut être pas l'intelligence d'employer de belles formules pour s'adresser à un Noble, quel qu'il soit.

Elle se permit un sourire en coin, avant de reprendre :

Sernays a un caractère d'acier qui ne lui permet pas de se montrer des plus tranquilles, ni des plus sympathiques.

Mais, je tiens à vous signaler qu'en cette soirée, cet homme a fait montre d'une patience que je ne lui connaissais pas, et d'une réelle envie de converser courtoisement, ce qui, je vous l'avoue, n'est pas son fort. Il a cherché à discutailler le bout de gras, si je puis dire, avec le Comte Ascalon Breydel. Celui-ci, ne se montrant peut être pas à la hauteur des attentes du légionnaire, a subi une petite crise de nerf, ce qui représente bien peu de choses quand on connait ledit Sernays.

Je ne saurais vous fournir plus de détails, mais je répondrais volontiers à une quelconque question, si question il y a.

Sur ce, Quiou s'en retourna dans l'assistance, attendant le verdict du Juge.

L'accusation a appelé Ascalon à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Ascalon avait été appelé pour témoigner, il s'approcha donc, calmement, et prit la parole quand on l'y invita.

"Je ne pensais pas à devoir venir ici pour parler de cette affaire, les faits sont simples et non équivoques. Cet individu m'a de suite pris à parti en taverne pour ensuite finir par l'insulter à ma grande stupeur... Non content de ses insultes, il a remis quelques jours plus tard en place publique (gargote) me traitant purement est simplement de "Ascalon pauvre con". Tout le monde peut encore voir trace de ces dires... si l'accusé ne les assument pas et crie à la machination, tout le monde peut voir qu'il ment !

Je vais terminer par quelques mots simples... Sernays sait que je suis noble, et il connait mon rang de noblesse, ayant été Comte des Flandres par deux mandats consécutif, il sait que je suis un Comte... Nul n'est sensé ignorer la loi et lui ne peut prétendre qu'il ignorait à qui il s'adressait... il savait très bien qui j'étais et connaissait mon rang...

Que l'accusé ne se cache pas devant son méfait et qu'il l'assume ! J'invite par ailleurs la cour de justice à vérifier en place publique (gargote) son insulte ! En espérant que cet individu ait le courage d'assumer ses dires en sortant de ce tribunal ! Je n'ai rien d'autre à ajouter !"

Ascalon recula de quelques pas et prit place sur un banc au milieu de l'assemblée et regarda l'accusé, assis sur la sellette.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Depuis bientôt 18 mois que je suis arrivée à Anvers, je n'ai jamais vu de personnage aussi insultant que le dénommé Sernays. Vous noterez que je garde le silence en sa présence, refusant depuis bien longtemps de lui adresser la parole. Je n'ai pu qu'observer les insultes lancées à l'égard d'Ascalon car il est inutile de chercher à raisonner un tel personnage qui sème le mauvais esprit partout où il passe (tavernes et halles).
Je suis bien aise de le voir enfin devant un tribunal, ce maraud méritant 10 fois le bannissement.
Merci votre honneur de sévir dans le sens de la paix de nos halles et de nos tavernes.....

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