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 Procès ayant opposé Galactica21 à la municipalité de Tournai

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Galactica21 à la municipalité de Tournai   Mar 1 Déc 2009 - 15:02

Galactica21 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Multirécidiviste, et un sacré vu son casier...et la pire, c'est que c'est au Juge lui même qu'il a acheté les marchandises destinées à la mairie...
Duncan frappa trois coups secs de son marteau*

Accusé, levez vous !

Nous ne sommes pas en ce lieu pour parler des autres mais de vous.
Si vous avez remarqué des gens qui enfreignaient nos lois alors faites votre devoir et dénoncez les à la maréchaussée et suivant s'il y a eu conciliation ou non, ils se retrouveront au tribunal.

Vous avez acheté des marchandises réservées à la mairie de Tournai et ce n'est pas la première fois, loin de la...

Plusieurs conciliations et un jugement mais cela ne semble pas vous avoir suffit.

Accusé, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 20 écus. De plus, vous irez visiter la noirceur de nos geôles, durant une journée, en espérant que cela vous fasse réfléchir afin que vous ne recommenciez pas vos méfaits !

Fait le 1er du mois de Décembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Fandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Galactica21 en date du 18 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 10 sacs de maïs pour 3.00 écus l'unité.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img7.hostingpics.net/pics/596428galactica_mais.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du maïs au TBP ou en dessous (3.00 écus pour le maïs).

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Keewy sera appelée à témoigner.
° Messire Duncan sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Voici un extrait de ses actes :
http://img7.hostingpics.net/pics/664202galactica_casier.png

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Mesdames, Monsieur de la cour.
Je désirerai un avocat. Je reconnais effectivement l'infraction relevée à mon encontre mais je peux vous dire que la majeur partie de la population fait la même chose que moi. J'en fournirai la preuve à la cour...Jugé d'accord mais jugez d'une façon égalitaire....
Je veux un avocat. Merci

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Galactica, ce n'est pas parce que vous n'êtes pas le seul à commettre une infraction que vous devez faire comme tout le monde. Je peux vous assurer que tous les hors-la-loi, à partir du moment où ils sont arrêtés, sont jugés de la même façon que vous l'êtes.
Je suis à la recherche d'un avocat, il sera appelé à la barre dès que possible.

Votre Honneur,
J'insiste sur le fait que cette personne est une récidiviste confirmée. Les procès lancés à son encontre n'ont pas l'air de la perturber. Je demande donc une grosse amende ainsi qu'un jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Madame, Monsieur de la cour.
Comme je vous l'ai dit dans ma première plaidoirie, voici ce qui se passe dans cette bonne vieille ville de TOURNAI... On voit des gens qui achetent des quantités de viandes ou d'autres produits et cela tout les jours et je dirais que la plupart des citoyens le font...Ou sont ces gens...sont ils au tribunal ??? et bien non...pourquoi ??? je vous le demande...(affinités, complaisance....) Il y en a marre de ce système. Exemple de ces transactions...

23-11-2009 14:10 : Vous avez vendu à Fraglle 5 morceaux de viande pour 17,50 écus.
23-11-2009 13:20 : Vous avez vendu à Medevialemma 1 morceau de viande pour 17,50 écus.
23-11-2009 12:30 : Vous avez vendu à Saian 1 morceau de viande pour 17,50 écus.
23-11-2009 08:00 : Vous avez vendu à Pijoul 1 morceau de viande pour 17,50 écus.
22-11-2009 13:20 : Vous avez vendu à Victor_von_ruth 3 morceaux de viande pour 17,50 écus.
22-11-2009 09:50 : Vous avez vendu à Davecity 5 morceaux de viande pour 17,50 écus.
22-11-2009 09:10 : Vous avez vendu à Hegel 2 morceaux de viande pour 17,50 écus.
22-11-2009 04:07 : Vous avez produit 10 morceaux de viande.

VOILA LA REALITE et cela se passe dans notre ville tout les jours....Soit vous condamner tout le monde, soit vous me relaxer..voilà la vraie justice...Je remercie maitre Slamjack de son incapable travail...cette plaidoirie est scandaleuse..Oui je parle et je dénonce ce système scandaleux qui devrait interdire tout simplement l'achat à TBP..il est tellement dur de vivre à TOURNAI que tout le monde est obligé de tricher. C'est la triste réalité.. Je demande juste que ce système soit réformé et seul vous pouvez faire le necessaire pour remonter l'information aux administrateurs..
Je ne suis qu'un petit citoyen qui fait marché et enrichir la ville. Je produits de la viande que je vends régulièrement à la mairie.(le peu qui reste bien sur)
Merci votre honneur. Je sais que vous êtes homme de loi et qu'avec vous justice sera rendu. J'accepterai votre verdict tel qui soit.
*galactica se mis à genoux pour saluer la cour* puis d'un air décidé alla s'assoir à sa place*

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Le Maréchal des Logis Chef s'avança salua le Juge et le Procureur
Bien le bonjour votre Honneur, Messire le Procureur

*se retourne vers l'accusé*

Messire Galactica , vous cherchez à me faire devenir chêvre ma parole?

*regardant maintenant le Juge"
Votre Honneur, ce sieur se fout des lois , la preuve il a un casier presque aussi long que le trajet Tournai/Gent pour vous dire!!
Ah ba pour payer les amendes il le fait pas toujours de bon coeur mais il le fait, se confondant à chaque fois en excuses, disant qu'il ne le refera plus mais que nini, il se joue des lois et des services de police, cela ne plus durer
C'est un multi récidiviste hein

*Keewy s'en retourna s'assoir, prête à lui mettre les menottes au cas où le Juge serait pas très clémént^^*

L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Le ténor du barreau flamand se présenta et salua la Cour*

Mes respects, Votre Honneur.


J'ai beau chercher, je ne vois rien. Rien qui ne puisse justifier ou excuser les agissements de mon client.

Il sait apparemment lire et écrire et déclare même avoir conscience de commettre des actes illicites.

MAIS IL RECONNAIT LES FAITS, Votre Honneur.

Et comme le stipule l'article 6 : L�aveu est une circonstance atténuante.

ENCORE HEUREUX D'AILLEURS.

Je ne chercherai pas plus longuement, cette canaille mérite la prison à vie et une amende qui lui coupera l'envie de poursuivre ses infractions.


J'ai fini.

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