Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
duncan
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite
avatar

Nombre de messages : 676
Date d'inscription : 11/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres   Dim 29 Nov 2009 - 18:13

Barms était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*les lois sont incompréhensible et pourtant la plupart des flamands les respectent...et bien, en voilà un qui n'a pas froid aux yeux*

Accusé, levez vous.

Il m'est difficile de croire que nos lois soient incompréhensibles, si c'était le cas, il y aurait foule en ce tribunal et comme vous pouvez le constater, ce n'est pas le cas...

Un martyre, non, un coupable, oui.
Les lois existent pour protéger et servir le plus grand nombre, les enfreindre c'est mettre en péril l'équilibre vers lequel chacun tend.

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 30 écus.
De plus, pour votre attitude insolente, vous irez passer une journée dans nos geôles en espérant que cela vous fasse réfléchir.

Fait le 27 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457,
En le tribunal de Flandres,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Barms en date du 12 et 15 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d�avoir embauché Skai17 pour 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img7.hostingpics.net/pics/398864Barms.png

Ces faits sont qualifiés d'escalavgisme par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

L'accusé se fiche d'ailleurs de la justice en embauchant quelques jours plus tard et vendant du bois illégalement (selon les décrets de la ville d'Anvers) :
http://img43.xooimage.com/files/1/a/a/barmsxx-155ce59.png
http://img269.imageshack.us/img269/5549/barms.png

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis Kotcha sera appelée à témoigner.
° Messire Drag0nF1re sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Il s'est déjà retrouvé devant les tribunaux 5 fois pour diverses infractions et 1 fois pour esclavagisme.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Première plaidoirie de la défense
Citation :
toujours les mêmes histoires, votre honneur.
vos règles sont un tissu d'embrouillaminis.
Il faut au moins être de la police pour les comprendre.
ma premiere accusation > c'est mon doigt qui a été trop vite.
la deuxieme infraction est due au fait que les regles étant très mal expliquées, je ma gouré.
donc je ne presente pas d'excuse.
faite de moi un martyr de plus.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Barms, en tant qu'habitant des Flandres, vous devez respecter les règles qui les régissent. Elles sont là pour que nous puissions vivre en société, pour que ce ne soit pas la loi du plus fort.
Essayez d'être un peu plus attentif. Il vous suffit de savoir les prix de vente de votre production, les grilles de salaire, et de vérifier la grille des prix lorsque vous achetez quelque chose.

Petite parenthèse, le second procès ouvert à votre encontre est une erreur.


Votre Honneur,
L'accusé essaie clairement de se faire passer pour une victime, alors que sa culpabilité est démontrée.
Si l'on ajoute à cela le caractère récidiviste de Barms, j'en conclut que celui-ci a besoin d'une peine exemple afin de pouvoir enfin retenir nos lois.

Je demande une amende à 2 chiffres.

Fait à Dunkerque le 20/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
bonjour Monsieur le Juge,
Nous n'avons pas moins de sept dossiers au nom du dénommé Barms qui semble s'amuser à défier les règlements.
Je vous demande une sévérité exemplaire avant que nous ne soyons obligé de mobiliser un sergent à temps plein pour sa seule personne.
Mes respects, Monsieur le Juge.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: