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 Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres   Dim 29 Nov 2009 - 18:10

Avana59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*Arf voilà surement l'un des plus grands étourdis Flamands. L'homme avait même prit contact avec le Juge pour s'excuser de son geste avant que le procès soit mis en route, pour dire s'il est bien conscient qu'il est tête en l'air. Mais bon, 4 fois, ça fait beaucoup quand même.*

Accusé, levez vous.

Je vais finir par vous faire installer une chambrée en ce tribunal si ça continue.
Je sais bien que vous regrettez votre erreur mais ça commence à faire beaucoup.

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'un amende de 18 écus. (pas possible plus puisque seulement 20 écus dans sa bourse).

Fait le 27 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres,
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Avana59 en date du 6 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir embauché Messire Zekuro pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i80.servimg.com/u/f80/14/10/82/72/avana10.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Abigaela sera appelée à témoigner.

° Messire Zekuro sera appelé à témoigner également.

° Il s'agit d'un cas de multi-récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 12/11/1457
Par Ascamion
Procureur du Comté de Flandres

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Mesires,

dès l'envoi de mon recrutement, je me suis aperçu de mon erreur technique, mais je n'avais pas l'info sur la manière de revenir en arrière. J'ai tout de suite envoyer un courrier afin de faire savoir le problème rencontré.
Depuis l'ai eu l'info sur la manière de corriger mon erreur. Je demande à la Cour d'en tenir compte dans son jugement. Il n'y avait aucune volonté d'esclavagisme ...
En espérant être entendu
votre dévoué
Avana 59

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Avana59, je vous rappelle que c'est au moins la troisième fois que nous vous recevons dans nos tribunaux, et qui plus est pour la même infraction ! N'avez vous pas appris la leçon ?

J'espère pour vous que c'est la dernière fois que nous vous rencontrons dans un tribunal.

Votre Honneur,
J'ai comme l'impression que l'accusé se fiche de la justice et de notre maréchaussée qui a déjà beaucoup de travail.
Une amende minimale de 30 écus est selon moi nécessaire à l'éducation de cet homme pour qui les lois ne doivent apparemment pas rentrer.

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zekuro à la barre

L'accusation a appelé Abigaela à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Dans le cas de ce messire, et comme vous avez pu le constater au vu du dossier, il a embauché pour la 4ème fois une personne au salaire de 12 écus.

Selon son passé judiciaire, il est par 3 fois déjà passés devant le tribunal, dont 1 fois en récidive.

Je ne saurais qu'ajouter de plus, si ce n'est qu'une punition est de rigueur pour permettre à ce Messire de se souvenir que l'esclavagisme est un acte grave.

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