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 Procès ayant opposé Youchlure au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Youchlure au Comté de Flandres   Ven 27 Nov 2009 - 5:20

Youchlure était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*Que d'inattentifs dans ce Comté. Le Juge va rendre son verdict*

Accusé, levez vous.

Je vais prendre en compte votre bonne foi, pour ce qui est de la conciliation, je vous demanderais de vous mettre en relation avec Daf06 pour le rembourser du manque avec une indemnité compensatoire (2 ou 3 écus de plus que la perte).

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter, en plus du remboursement de la victime, d'une amende de 2 écus.

Fait le 26 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le Tribunal des Flandres,
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Youchlure en date du 2 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir embauché Messire Daf06 pour un salaire de 14 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://nsa11.casimages.com/img/2009/11/02/091102043541615478.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° LeMaréchal des Logis Imerysa sera appelé à témoigner.

° Messire Daf06 sera appelé à témoigner également.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 12/11/1457,
Par Ascamion
Procureur du Comté de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Messire Daf06, votre attitude est honorable, mais un accord amiable a déjà été proposé à l'accusé. C'est la procédure en Flandres lorsqu'il ne s'agit pas de récidive.

Youchlure, j'espère que vous avez conscience de votre acte. Si vous dites vrai, pourquoi n'avez-vous donc pas accepté la conciliation qui vous a normalement été proposée par la maréchaussée ?

Votre Honneur,
L'accusé ayant fait preuve de bonne foi, je pense qu'un amende de quelques écus suffira.

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
désolé mais je n'ai pas reçu de conciliation...
Sauf si je l'ai pas vu.
Encore désolé pour mon erreur, ce n'etait en rien intentionnel, je vous le promets.
Merci de votre indulgence

La défense a appelé Youchlure à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour,

je tiens à m'escuser pour mon acte.
Ceci n'est rien d'autre qu'un acte de malveillance.
Lors du choix pour ma proposition de salaire j'ai du faire une faute d'innatention et j'ai oublié de passer le salaire à 15 écu.
Veuillez m'en escusez profondement.
J'espere que tout ceci pourra se regler rapidement.

Bonne journée

L'accusation a appelé Daf06 à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour à tous, j'ai bien été, en effet, embauché par messire Youchlure, à la date indiqué pour un salaire de 14 écus. Pour avoir travaillé moi même au Guet à Calais, ville voisine, je me permets d'attirer votre attention sur le fait suivant : un accord à l'amiable peut etre trouvé. Non pas que j'ai l'âme d'un justicier mais je pense, s'il en est à son premier "écart" qu'un arrangement, entre les deux partis, serait plus productif.

Bien à vous.

L'accusation a appelé Imerysa à la barre

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Procès ayant opposé Youchlure au Comté de Flandres
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