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 Procès ayant opposé Ewok13 au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Ewok13 au Comté de Flandres   Ven 27 Nov 2009 - 5:17

Ewok13 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*Autre affaire, autre histoire, enfin des choses qui changent de l'ordinaire. En parlant d'ordinaire, traditionnel coup de marteau et c'est partit pour le verdict*

Accusé, levez vous.

Le manque d'attention pourrait vous mener à la prison un de ces jours.
Votre proposition pour le remboursement de la victime me semble honorable, je vous accorde donc cette sanction mais attention, en faisant cela, je vous accorde ma confiance, si vous n'honorez pas cela, je serais bien moins clément.

Une amende d'un écu symbolique vous sera demandé en plus du remboursement de la victime.

Fait le 24 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal de Flandres,
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Ewok13 en date du 20 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d'avoir embauché Dame Minimiss420 pour un salaire de 12 écus.
Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img7.hostingpics.net/pics/980012ewok_emploi.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l'accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Keewy sera appelé à témoigner.

° Dame Minimiss420 sera appelé à témoigner également.

° La conciliation n'a pas été proposée du fait du nombre de récidive important :
http://img7.hostingpics.net/pics/364435ewok_casier.png

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Dunkerque le 21/11/1457,
Par Ascamion
Procureur du Comté de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour Messirs!!je me présente devant vous afin de m'expliquer pour les faits qui me sont reprochés.
j'informe cette cour que je procède régulièrement à des embauches et que généralement je propose un salaire de 15 écus!!malheureusement, j'avoue que lorsque je dépose l'annonce, mon manque d'attention fait que je la valide trop vite avant même de penser à changer le salaire.a chaque fois j'essaie de revenir sur sa diffusion en vain!!
ceci ne m'excuse pas entièrement, je vous l'accorde!!
ne serait il pas possible de changer cette grille de salaire afin que le salaire minimum soit imposé sans que nous ayons à le changer??Je suis accusé d'esclavagisme??je précise que je n'oblige personne à travailler à un salaire infèrieur au minimum conseillé!!chaque postulant est libre d'accepter ou pas mon offre!!!si celui ci constate que mon offre n'est pas conforme, pourquoi accepter de venir travailler??
ce ci étant dit, afin de m'excuser de cette erreur que j'ai malheureusement répetter plusieurs fois, je vous propose de dédommager ce travailleur en lui offrant la moitié de la prochaine production du champs où il a travaillé et l'autre moitié au Conté.
je pense pouvoir de ce fait vous prouver ma bonne foi!!
je précise par ailleurs que je ne proposerais plus d'emploi tant que la possibilité de refaire la même erreur n'est pas été corrigée!!
Je vous prie de croire ,Messirs, à l'assurance de ma considération distinguée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Ewok13, vous avez déjà été impliqué dans des affaires d'esclavagisme 2 fois dans le passé. N'avez-vous pas retenu la leçon depuis ? Quoiqu'il en soit, puisque vous ne semblez toujours pas faire attention à vos offres d'embauche, cela veut peut-être dire que l'amende n'est pas assez significative.
Essayez, la prochaine fois, de faire plus attention.
(pour le salaire minimal proposé dans le menu déroulant, nous ne pouvons pas le changer. ce sont les admins qui s'en occupent. sachant que certains comtés acceptent surement les embauches à 12 écus, je ne pense pas que cela puisse changer).

Votre Honneur,
Je tiens à insister sur le fait du nombre de récidives. Cependant, il apparait que l'accusé à toujours honoré la conciliation qui lui était proposée.
La solution qu'il nous propose, à savoir dédommager directement Minimiss420, est intéressante. Mais est-ce que ce sera fait ?
Je vous laisse choisir entre ceci et une amende significative.

Fait à Dunkerque le 22/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Messirs!!comme vous l'avez cité, j'ai toujours honoré la conciliation qui m'a été proposée!!pourquoi mettez vous en doute ma bonne foi sur le dédommagement que j'ai proposé???

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Keewy s'avança vers la barre et salua tout le monde
Votre Honneur, Sieur le Procureur, dites vous zauriez pas une chambre ? une chambre avec un bon lit pas une chambre de délibération car j'en passe du temps ici moua

Hum hum pardonnez moi je m'égare sérieusement
Bon Sieur Ewok pour sa défense à toujours reglé les conciliations m'enfin ce n'est pas la solution à tout, il me fait courir à chaque fois, je sais je sais ça entretient les muscles de mes cuisses m'enfin
Si vous décidez en plus de lui mettre une amende qu'il rembourse la Dame en question il pourra me fournir la preuve et je l'incluerai bien évidement dans son dossier

Voili,voilou, bon bon, c'est pas le tout, j'ai un autre témoignage à préparer , jpeux le faire aussi en mode blonde?
*Keewy se dit chouette , ptet qu'ils vont finir par m'enfermer héhé vais pouvoir me reposer un peu*

L'accusation a appelé Minimiss420 à la barre

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