Procès ayant opposé Alyxandria à la municipalité de Antwerpe

Alyxandria était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le Juge revient dans la salle du tribunal, il frappa trois coups de son marteau vénéré mais bien peu de monde dans ce tribunal...*

L'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés.

Une amende de 5 écus lui sera demandé

Fait le 20 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal de Flandres
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Alyxandria en date du 25 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d'avoir acheté 6 sacs de blé pour 12.70 écus pièce, sans l'autorisation du maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/A/Alyxandria_Ble_02.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après le décret municipal sur le blé :
| Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis Papillondenuit, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 05/11/1457
Par Ascamion,
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Papillondenuit à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: On m'a soumis une infraction pour du blé acheter illégalement. J'ai fait mon dossier, j'ai envoyer un courrier à la dame et demander au maire de mettre le sac de maïs au prix indiqué. Après quelque temps sans réponse, j'ai envoyer un deuxième courrier pour lui rappeler qu'elle n'avait toujours pas payer son amende. Jusqu'à date, je n'ai aucune réponse.