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 Procès ayant opposé Sianachan au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Sianachan au Comté de Flandres   Mer 11 Nov 2009 - 8:33

Sianachan était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*Pour changer, l'accusé ne c'était pas présenté, c'était de mode on dirait... Le Juge frappa trois coups de son marteau avant d'annoncer le verdict.*

L'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et devra s'acquitter d'une amende de 15 écus.
(Mort sur sa fiche mais possibilité de ressusciter pour ça que je laisse l'amende)

Fait le 11 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Sianachan en date du 25 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d'avoir embauché Chahinesse pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img5.hostingpics.net/pics/905041Sianachan.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives.

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis Kotchka, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 05/11/1457
Par Ascamion,
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Encore un qui se fiche pas mal de notre justice.

Votre Honneur,
Je crois que les faits qui sont reprochés à l'accusé sont incontestables. Je demande que le verdict soit à la hauteur de son comportement, sans oublier qu'un amende de 5 écus en conciliation lui avait déjà été proposée.

Fait à Tournai le 08/11/1457,
Par Ascamion
Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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