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 Procès ayant opposé Alphafa à la municipalité de Tournai

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Alphafa à la municipalité de Tournai   Mar 10 Nov 2009 - 17:01

Alphafa était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Toujours même rituel martelant*

Accusée levez vous !

Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reprochés et, étant donné qu'il y a récidive, vous devrez vous acquitter d'une amende de 25 écus !

Fait le 10 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par duncan de clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Citation :
A peine condamné, déjà une récidive.
Voici l'acte d'accusation :

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Alphafa en date du 29 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 1 bouteille de lait au prix de 9 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img8.hostingpics.net/pics/765736alphafalait.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du lait à 9 écus ou moins.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des logis chef, Dame Keewy, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas pas été proposée.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 30/10/1457
Par Ascamion
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je n'ai pas fait attention quand j'ai acheter le lait, j'ai simplement vu le prix, je vous prit de m'excuser et vous promet que cela me recommencera plus votre honneur

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Le procureur se leva et se tourna vers l'accusé d'un air mécontent. *

Messire Alphafa,
Vous fichez-vous de nous, ou n'avez-vous pas trouvé d'excuse plus convaincante ? Je vous rappelle que vous avez été condamné il y a quelques jours seulement pour EXACTEMENT le même délit. Vous ne vous êtes d'ailleurs pas présenté au tribunal.
N'avez-vous payé cette amende ? Lorsque vous l'avez payé, j'imagine qu'en même temps vous avez pris connaissance de la raison de votre procès. D'autant plus que la maréchaussée vous avait proposé une conciliation amiable par courrier.

Votre Honneur,
Vous savez aussi bien que moi que nul n'est censé ignorer la loi. Mais j'aimerai insister sur le fait que cette personne a été prévenue il y a quelques jours qu'elle devait payer une amende pour avoir acheté une bouteille de lait à 9 écus. Par conséquent, avec un minimum de raison, l'accusé savait qu'il allait faire l'objet de poursuite en faisait la même chose un peu plus tard.

L'accusé s'étant présenté à son procès, soyez clément. Toutefois, la peine devrait être supérieur à celle qui a déjà été prononcée il y a quelques jours à l'encontre de cette personne, à savoir 15 écus.

Fait à Tournai le 05/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Keewy s'avança une fois de plus devant la barre
Bien le bonjour votre Honneur et Messire le Procureur
Voyez, vous n'êtes pas assez sévère jvous ldis à peine sortie du tribunal , Dame Alphafa s'est empressée de refaire la même chose, cela est inadmissible, cela vous donne un surcroit de travail et à moi aussi
Peut être que si elle se réveillait en prison, elle comprendrait m'enfin
Quoi vous dire de plus?, cette personne ne vient même pas se défendre

*Keewy soupira de fatigue et alla s'assoir afin d'écouter la suite*

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