Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Woezel au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
duncan
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite
avatar

Nombre de messages : 676
Date d'inscription : 11/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Woezel au Comté de Flandres   Jeu 5 Nov 2009 - 15:32

Woezel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Récidiviste et en plus ne vient pas à ses procès, voilà qui avait le don d'agacer le juge. Il frappa de son marteau et annonça le verdict*

Bon, l'accusée étant encore une fois absente, elle découvrira le verdict en le subissant !

woezel est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés. Pour aggraver son cas, il y a récidive et non présentation au tribunal qui va sévir !

Woezel est condamnée à une amende de 100 écus et un jour de prison en espérant que cela lui serve de leçon !

Fait le 5 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
par Duncan de Clairambault
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 100 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Woezel en date du 7 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu 1 quintal de pierre pour 20 écus, sans l'autorisation du maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i89.servimg.com/u/f89/10/09/00/83/woezel11.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre III, Opus 2, Article 3.
| Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand. Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame Sheilla sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
* Le procureur entra en hate dans la salle d'audience. Il demanda au juge ce qu'avait dit l'accusé pour sa défense mais celui-ci ne s'était pas présenté à son procès.*

Hum, excusez-moi, je viens de retrouver ce dossier dans le fond d'un tiroir.
Donc, messire Woezel...
Ah oui !

Votre Honneur,
L'accusé ne s'étant pas présenté à son procès, je pense qu'il a besoin d'une bonne punition. D'autant plus que ce n'est pas la première fois qu'il se fiche de la justice.
Une grosse amende sera suffisante je pense. Je vous laisse décider de la peine, en vous rappelant toutefois que l'accusé a été condamné à 50 écus d'amende il y a quelques jours seulement.

Fait à Tournai le 02/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*La comtesse s'avança devant la barre pour témoigner.*

Votre honneur,
Le 7 octobre de cette année, je me suis rendue comme a mon habitude au marché de Gent.
J'y ai vu nombres de produits et je suis resté étonnée devant ce quintal de pierre en vente au prix de 20 écus.
Je me suis donc empressée de l'acheter auprès de la personne et je me suis ensuite rendue au bureau de police afin de signaler cette vente.

Ce n'est pas la première foi que cette personne enfreint nos lois, j'espere votre honneur que vous saurez être ferme avec Woezel qui en est à sa troisième infraction.

*La comtesse partit se rasseoir pour suivre le reste de ce procès.*
[quote]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Woezel au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: