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 Procès ayant opposé Zebor à la municipalité de Tournai

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Zebor à la municipalité de Tournai   Sam 31 Oct 2009 - 18:35

Zebor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Humpf, maque les courriers envoyés a l'accusé pour la conciliation, c'est quelque peu gênant mais ça ne change rien aux faits. Le Juge retourna dans la salle du tribunal et frappa de son marteau*

Accusé, levez vous !

Je ne puis que vous conseiller de faire plus attention aux lois et décrets du Comté et de votre ville.

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 5 écus (débité automatiquement une fois le verdict énonce)

Que je ne vous revoie plus dans ce tribunal !

Fait le 31 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Zebor en date du 5 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 4 sacs de blé pour 12,50 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img8.hostingpics.net/pics/623264blezebor.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre du blé entre 11,80 et 12,80 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant Keewy sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
* Ayant attendu vainement la défense de l'accusé, le procureur prit la parole. *

Et bien, encore un qui se fiche de la justice !

Votre Honneur,

Le témoignage du Maréchal des Logis chef Keewy est suffisant pour pouvoir affirmer que Zebor est coupable des faits qui lui sont reprochés. Il n'y a rien à ajouter.
Ayant ignoré la conciliation, puis le tribunal, je pense que cette personne mérite une peine minimale de 5 écus.

Fait à Tournai le 28/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour, moi, Zebor, nouveau dans la contrée, je reconnais avoir vendu des sacs à 12'50, mais sans aucune intention de malveillance.
j'accepte de m'acquitter de l'amende qui m'est dû.
je vous demande la plus grande indulgence à mon égard, étant un nouveau paysan dans la contrée de tournai.
Je vous promets que cela ne se reproduira plus.
merci de votre confiance
Zébor.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Keewy s'avança devant la barre, salua d'un signe de tête le Juge Sieur Duncan et le Procureur Sieur Eloelo.
Bien le bonjour, me voici devant vous car le Sieur Zebor s'est permis de vendre son blé entre le TBP et le BP , ce qui est strictement interdit par nos lois et décrêts à Tournai. Je l'ai contacté par missive lui expliquant son erreur , lui demandant aussi de retirer ses marchandises de nos étals mais je n'ai reçu aucune nouvelle de sa part et n'a donc pas honoré la conciliation qui lui aurait évité ce procès
Keewy s'en retourna sur le banc et attendit le verdict

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