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 Procès ayant opposé Ameriee au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Ameriee au Comté de Flandres   Ven 30 Oct 2009 - 16:15

Ameriee était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*L'affaire était importante et le verdict devait être à la hauteur. Duncan frappa trois bon coups de marteau*

L'accusée ne s'étant pas présentée au tribunal, elle connaitre son verdict en le subissant.

Ameriee est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés et devra s'acquitter d'une amende de 100 écus et de deux jours de prison (1 jour par personne rackettée) !

Fait le 30 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Ameriee en date du 19 et 20 Octobre de l'an de grâce 1457, sur la route reliant Anvers à Ghent.

Il lui est reproché d�avoir racketté Dame Alexandrine le 19/10, et Messire Olaf15 le 20/10.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img18.imageshack.us/img18/6960/screndeghent.png
http://nsa11.casimages.com/img/2009/10/20/09102008085786159.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La victime, Dame Alexandrine, sera appelée à la barre.

° Le seconde victime, Messire Olaf15, sera également appelé à témoigner.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
* Après avoir écouté les témoignages, le procureur prit la parole en direction du juge. *

Votre Honneur,

Le fait qu'Ameriee ait brigandé ces deux citoyens sur les chemins est indiscutable.

Il est évident que cette personne n'a pas souhaité se présenter à son procès, et se fiche de notre Justice.
Je tiens également à souligner qu'elle n'en est pas à sa première tentative, et avait déjà fait l'objet d'une plainte pour vol.
Au vu de ces circonstances aggravantes, il me semble normal qu'elle écope d'une lourde peine.

Fait à Tournai le 27/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Alexandrine à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
bonjour mon nom est alexandrine je jure de dire la verité que la vérité. Je me rendais a ghent pour ensuite venir a bruges car dame maryse une amie m'avais inviter a un bal mais entre anvers (antwerpen)et ghent j'ai été attaquer jai voulu me defendre mais malheureusement elle ma battu et tout voler javais 35.o2 ecus et 5 steres de bois il me semble avec le coup quelle ma donner sur la tete jai un peu de misere. J'espere que mon temoignage vous aideras je suis toujours disponible si vous aver d'autre question.Et pour finir je trouve sa inhumain de laisser quelqu'un presque morte dans un champ apres lavoir battu et voler.

L'accusation a appelé Olaf15 à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Olaf s'avança vers la barre d'un pas lent mais sur.
"Monsieur le Président,Monsieur le Procureur, Je suis Olaf15 Vice Chambellan de Guyenne,Le 20 de ce mois d'octobre Ameriee Ma racketté d'une somme de 25 ecus Sans me faire de mal.La vielle ma cousine dame Alexandrine m'a averti qu'elle avait été victime d'ameriee je suis donc partit la rejoindre sans savoir que mon tour viendrai.
Voila Monsieur le president,Monsieur le procureur,
ce qui c'est passé Permettez moi de prendre congé
j'ai encore pas mal de travail a l'ambassade."

Olaf S'inclina pour saluer et repartit vers ses
occupations

_________________
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