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 Procès ayant opposé Alphafa à la municipalité de Tournai

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Alphafa à la municipalité de Tournai   Mar 27 Oct 2009 - 17:42

Alphafa était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Encore une personne qui se moquait des conséquences de ses actes. Ne pas se présenter au tribunal, le juge n'aimait pas vraiment ça, il fallait sévir !*

L'accusé est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés et devra s'acquitter d'une amende de 15 écus.

S'il devait y avoir récidive, étant donné que l'accusé se moque de la justice en ne se présentant pas devant le tribunal, la prison pourra être requise, même conseillée !

Fait le 27 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault
Seigneur de bourbourg
Actuel Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Alphafa en date du 8 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 1 bouteille de lait au prix de 9 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img8.hostingpics.net/pics/608235laitalphafa.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du lait à 9 écus ou moins.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Keewy, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté le témoignage du Lieutenant Keewy, le Procureur se leva et reprit la parole*

Lieutenant, je vous remercie de votre témoignage assez complet. On constate désormais que Dame Alphafa se fiche complètement du tribunal et de la cour de justice, étant donné qu'elle n'a pas voulu plaider. C'est bien dommage, on aurait souhaité connaître la cause de son refus de conciliation. Bref.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et étant donné que l'accusée ne s'est pas présenté au tribunal, qu'elle a refusé la conciliation et que c'est la première fois qu'elle enfreint cette loi, je pense qu'elle mérite une amende de 10 ou 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Keewy s'avança devant la barre, salua d'un signe de tête le Juge Sieur Duncan et le Procureur Sieur Eloelo.
Bien le bonjour, me voici devant vous car Dame Alphafa faisant ses achats sur le marché s'est arrêtee devant mon étal , seulement c'était mon commis qui était de service , il a pas fait attention il est étourdi par moment , m'enfin cette dame devrait savoir qu'acheter une bouteille de lait à 9 écus est strictement interdit, cela aurait du lui mettre la puce à l'oreille
Lorsque mon commis m'a relaté ce fait, je me suis empressée d'écrire une missive à la Dame, lui faisant part de son erreur et lui proposant une conciliation afin d'éviter un procès inutile. Elle n'a pas répondu malgré un courrier de relance, donc me voilà devant vous aujourd'hui

Keewy s'en retourna sur le banc et attendit le verdict

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