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 Procès ayant opposé Corbin à la municipalité de Tournai

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Corbin à la municipalité de Tournai   Mar 27 Oct 2009 - 17:28

Corbin était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Ahhh les étourdis, ils finissaient toujours par arriver ici. Duncan les adoraient, ils étaient souvent bien confus et toujours prêts à assumer les conséquences de leurs actes.
Le juge revient dans la salle du tribunal, frappa de son marteau*

Accusé, levez vous !

Vous avez fait preuve de bonne foi et vos excuses sont agréables à entendre.

Néanmoins, si je ne vous puni pas pour votre maladresse, ce serait vous autoriser à recommencer.

Vous êtes donc reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 2 écus.

*Le juge se tourna vers le procureur*

Monsieur le procureur, pourriez vous transmettre un message aux maréchaux, de ma part, s'il vous plait ?

Lorsqu'ils proposent une amende de conciliation, s'ils pouvaient éviter de proposer l'a chat de fruits majorés (Légumes, viande, lait ou poisson, pareil). Un jeune paysan n'a pas toujours les moyens d'acheter ce genre de marchandises alors majoré... Pain ou maïs devraient être suffisant.

Fait le 27 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Corbin en date du 3 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 1 miche de pain au prix de 6,30 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
03-10-2009 08:20 : Vous avez vendu à Corbin 1 miche de pain pour 6,30 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du pain à 6,30 écus ou moins (TBP).

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame ZoLéalie sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Très nobles seigneurs,

C'est avec stupéfaction que j'apprends aujourd'hui qu'il m'est reproché d'avoir porté atteinte à l'ordre public. En effet, au vu des faits, et ayant lu la déposition de Dame Zoléalie, je ne comprends pas pourquoi j'aurais du m'abstenir une miche de pain, ce que je fais quotidiennement pour assurer ma subsistance.
Ayant vu qu'était proposée ladite miche de pain à 6,30, je ne vois pas pourquoi il m'aurait fallu négliger cette offre et acheter plus cher cette denrée à d'autres étals afin d'obtenir la même marchandise. Vous n'ignorez pas, nobles magistrats, que beaucoup de citoyens de la ville de Tournai sont pauvres et que la cherté des vivres est savamment entretenue par maints spéculateurs. Je suis moi-même un pauvre manouvrier qui passe le plus clair de son temps à la mine afin d'enrichir par mon humble travail le comté des Flandres. Pour accomplir ce travail, je dois me nourrir, ce que je fais quotidiennement en achetant chaque jour une miche de pain au marché. Et voilà qu'il m'est reproché d'avoir commis une faute. Ce pain, Messeigneurs, était proposé à la vente, et je l'ai payé de mes propres écus. Où est ma faute ? Si certaines personnes se sont ruées pour acheter en grande quantité ce pain,dans le but de se gaver ou dans celui, moins recommandable,de spéculer, je ne suis pas de celles-là.
Je réfute également l'accusation de Dame Zoléalie qui, dans son témoignage, affirme que sa fournée de pain lui a étée, je cite : "Dérobée".
Je n'ai pas dérobé ce pain et, au risque de me répéter, j'affirme et suis pr^te à prouver devant Dieu et devant les hommes que j'ai acheté ce pain et ne l'ai point volé.
Pour finir, je vous informe que je n'ai pas mandé assistance auprès d'un avocat pour cette affaire et ne me sens nullement coupable de ce qui m'est reproché.
Si une personne ici-même doit plaider coupable, c'est peut-être celle qui a proposé sur le marché son pain à un aussi bas prix, faisant preuve en cela d'une grande légereté et désinvolture qui n'est imputable qu'à elle-même.

je remercie votre Honneur de m'avoir accordé ces quelques instants pour m'expliquer.

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
* Après avoir écouté les divers intervenants, le procureur se leva et pris la parole. *

Corbin, quelque soit votre situation, vous ne pouvez pas vous permettre d'enfreindre la loi, qui est, je le rappelle, universelle. En travaillant à la mine, vous gagnez assez d'argent pour pouvoir vous acheter une miche de pain chaque jour, et en fin de semaine, il vous reste même assez d'argent pour acheter de la nourriture plus savoureuse ou payer quelques verres à vos amis.
De plus, j'aimerai que vous m'expliquiez pourquoi vous avez ignorer nos forces de police, qui auraient pu vous éviter un procès.

Je vous invite à aller prendre connaissance de la grille des prix, qui est généralement affichée à la mairie. Cette grille n'est pas là par hasard, et tout le monde se doit de la respecter.

* Le procureur se tourna ensuite vers le Juge. *

Votre Honneur,
Cette personne est accusée de n'avoir acheté qu'une seule miche de pain à un prix auquel il lui était interdit d'y toucher. Laissons cette personne tranquille, en espérant qu'elle ai retenu la leçon. Je demande une peine symbolique de quelques écus seulement.

Fait à Tournai le 26/10/1457
Par Ascamion,
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre Honneur,

"Nul n'est censé ignorer la loi", c'est bien connu. Pourtant, suite à ma première déposition, je me suis renseigné à propos des lois de la commune de Tournai, chose que j'avais omis de faire auparavant, ne pensant pas m'être mis hors- la-loi du fait de mon activité. J'ai donc pris connaissance, un peu tard, je l'avoue, des lois qui régissent la communauté ainsi que des courriers à moi adressés par les forces de police, courriers que, dans ma grande distraction j'ai oublié de lire.
J'ai donc compris que j'avais enfreint la loi commune et me suis de plus couvert de ridicule lors de ma précédente plaidoirie.
J'admets donc sans réserves ma culpabilité en cette affaire, en précisant toutefois que je n'ai pas agi avec préméditation mais plutôt par ignorance des règles et lois de la ville de Tournai.
Je suis donc prêt à payer de mon écot le prix de l'amende que vous voudrez bien m'infliger afin ,d'une part, de corriger ma légereté en cette affaire, mais surtout de réparer le préjudice commis envers la municipalité.

Votre Honneur, mesdames et messieurs les magistrats, je vous remercie.

* Corbin, repentant, retourne s'asseoir sur le banc des accusés, dans l'attente du verdict de la Cour.*

L'accusation a appelé Zol�alie à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Fist...Ahem, Votre Honneur,

Je confirme qu'en la matinée du 3 octobre, toute une fournée de pain que j'avais fait mettre de coté pour la mairie fut dérobée par diverses personnes. J'ai donc remis la liste entière à la police. Le nom du Sieur Corbin y figurait, pour une seule miche toutefois, alors que certains s'etaient amplement servis, prenant 5 ou 10 miches d'un coup. Je suppose qu'ils ont du accpeter conciliation et payer une amende, puisque je n'ai point eté appelée à leur proces.

*Avec un sourire à son fils et un signe de tête au procureur, la comtesse retourna s'asseoir*.

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