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 Procès ayant opposé Xander23 à la municipalité de Antwerpen

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Xander23 à la municipalité de Antwerpen   Mar 20 Oct 2009 - 8:55

Xander23 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*L'affaire était importante et le verdict se devait être à la hauteur. Le juge frappa trois grands coups de marteaux pour attirer l'attention de la salle*

L'accusé ne s'étant pas présenté à la barre, il faudra lui notifier sa peine.

Étant donné la très grande quantité de marchandises déversées sur le marché d'Anvers et le fait que Xander23 se moque de la justice en ne se présentant pas devant la cours, le dit sieur est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

Il sera condamné à une amende de 1200 écus associé à 5 jours de prison. De plus, un autre Marchand Ambulant Holladais ayant été appréhendé et vidé de ses écus à la place du dit Xander23, ce dernier se devra de rembourser intégralement le dit Louwrens !

Fait le 19 du mois d'Octobre de l'an 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 1200 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Xander23 en date du 08 octobre 1457 à Anvers

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu des denrées sans autorisation de la mairie, en tant que marchand Ambulant. L'accusé était Hollandais avant de déposer des papiers de citoyenneté à Anvers. L'officier du guet le prouvera.
2) D'avoir vendu des denrées sous le prix minimum


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01A.jpg
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01B.jpg
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01C.jpg


Ces faits sont qualifiés trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op. 3.De la moyenne Justice.
Article 2.Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
|Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial,
sera inculpé de trouble à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal;
ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]
Une fois averti par tout marchand ambulant (étranger ou flamand) de son
intention de mettre en vente des marchandises, le bourgmestre, après
avoir donné son accord par écrit, ce qui devient effectif par absence
de réponse deux jours après la demande, disposera de deux jours pour
imposer audit marchand le versement d'une taxe municipale, laissée à sa
discrétion. Passés ces deux jours, le marchand pourra mettre ses
marchandises en vente sans être soumis à cette taxe.


Op. 2.Des Marchands Ambulants
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une
autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une
demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de
déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se
verra accusé de trouble à l’ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maire d'Anvers, Drag0nf1re et l'officier de guet Jozephine seront appelés à témoigner.

°Etant donné l'inondation du marché, pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, 08 octobre 1457, par le Maire Drag0nf1ire.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté l'acte d'accusation de Drag0nf1re, Le Procureur Eloelo se leva pour prendre la place du Maire et faire son réquisitoire*.

Qu'on soit clairs. J'aimerais juste apporter quelques précisions concernant la procédure qui a été suivie concernant ce procès... Pour résumer, Xander23 a attaqué économiquement la ville d'Anvers, le soir du 8 Octobre 1457. Comme je n'étais pas présent ce soir-là, le Maire d'Anvers a dû lancer rapidement le procès, sans me prévenir, parce que l'accusé tentait de s'enfuir en Hollande ! D'ailleurs, il y est en ce moment, cela explique le fait qu'il n'est pas venu au tribunal pour plaider. Bref, passons.

En tout, voici les marchandises qui ont été mises en vente par Xander23 sur le marché d'Anvers, et ce sans avoir reçu l'autorisation du Maire : 58 miches de pains à 6,60 écus, 2 sacs de farine à 15,25 écus, 100 sacs de maïs à 3,30 écus, 10 couteaux à 18,25 écus, 3 échelles à 80 écus, 30 morceaux de viande à 18 écus, 10 poissons à 20 écus, 20 stères de bois à 4,60 écus.

Et voici d'autres preuves que j'ai reçu il y a quelques heures :
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_04A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Fiche_20091009.jpg
- http://img136.imageshack.us/img136/3640/sanstitrehr.png
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Bois_01.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_03A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_02A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01A.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01B.jpg
- http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/X/Xander23_Vente_01C.jpg

*Se tournant vers le Juge*.

Messire le Juge,
Après avoir étudié cette affaire en profondeur, je pense que Xander23 mérite le bannissement des Flandres pour une durée minimale de 2 mois afin d'éviter ce genre d'attaques économiques qui nuisent à notre Comté, ainsi que le condamner à passer quelques jours en prison pour qu'il réfléchisse à ses actes. Et éventuellement, une amende sous forme d'écus. Je pense que l'on doit être très sévères avec les marchands ambulants Hollandais qui viennent nous revendre leurs marchandises en surplus et ainsi suproduir nos marchés locaux.

Merci de m'avoir écouté.

Fait à Anvers le 12/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

------------------------------
(Pour des raisons techniques je suis obligé de réunir les 2 témoignages ici)

Bonjour votre honneur,

Les preuves du forfait sont accablantes, mais le comportement de l'accusé est encore plus édifiant.
Tout d'abord nous avons une personne ne nationalité hollandaise qui emménage ici, croyant obtenir ainsi tous les droits. Sans un sous, comme peu en témoigner la personne s'occupant du guet, il inonde en toute illégalité pour des milliers d'écus de produits, faisant ainsi un tord considérable à la ville mais aussi aux villageois en les empochant de vendre.
Mais surtout il fait tout pour nuire, ce moquant ouvertement de nos lois et de tout ce que l'on peu lui dire. Pour preuve voici les courriers qu'il m'a envoyés, courriers rédigés en un français approximatif digne des machines démoniaques utilisées par les personnes ne comprenant pas une langue.
'Je suis habitants d'Anvers pourquoi devrais-je pas vendre mes trucs en ce qui concerne les meilleures xander23'
'Je n'ai pas de mal et ne sera pas violer la loi rnrn Je veux faire quelque chose, le dos, vous pouvez acheter rnrn Best regards Xander'

Et comme tous les brigands de son espèce il disparaît au plus vite, c'est à dire dés la nuit, évitant bien soigneusement les villes flamandes. Les preuves fournies montre qu'il a vendu pour plus de 3000 écus ici, C'est tout simplement une véritable attaque économique. Mais il y a pire, il a passé un pacte avec le démon afin de laisser ses produits sur le marché, continuant à s'enrichir au détriment de la ville. La preuve en est fournit avec les sacs de maïs acheté sur le marché local alors que celui ci avait quitté la ville.

Attaque économique, pacte avec le démon, ce n'est pas un contrevenant que nous avons la plus qu'un contrevenant mais une créature envoyée par le malin dans l'unique but de nuire. Des sanctions exemplaires me semblent indispensables.

Fait à Antwerpen le 13/10/1457
Dragon Fire - Maire d'Antwerpen -

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jozephine à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Jozéphine s�avança à la barre*

Votre Honneur,
Je me présente. Je suis Jozéphine Latulipe douanière d�Antwerpen. Mon travail consiste à noter les entrées et les sorties des voyageurs franchissant les remparts de notre village, de noter le nombre d�écus de leur bourse et pour finir, de leur donner une lettre explicative des toutes les lois et politiques de notre village et comté.
J�ai vu Monsieur Xander23, un hollandais, passer le guet le 8 octobre 1457 très tôt le matin. Ce dernier n�avait que 21 écus dans sa bourse. Il a effectivement reçu la lettre de bienvenue. Je l�ai vu franchir les remparts dans la nuit suivante. Sieur Xander23 avait la bourse bien pleine. Il avait plus de 3000 écus. Au petit matin du 9 octobre 1457, mon confrère de Ghent ne l�a pas vu traverser ses portes. Aujourd�hui le 14 octobre 1457, j'ai fait une recherche pour le retrouver. Il se trouve actuellement en territoire Hollandais.
Je vous remercie votre honneur de m�avoir écouter.

*Jozéphine quitta la barre*

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