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 Procès ayant opposé Joule007 au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Joule007 au Comté de Flandres   Mar 20 Oct 2009 - 8:51

Joule007 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Après étude minutieuse du procès, le juge était prêt à rendre son verdict. Il frappa trois coups de marteau pour attirer l'attention de la salle*

Accusé, levez vous !

La quantité de marchandises est importante et la cours se doit d'être exemplaire.
Il a été présenté la preuve de l'achat de 39 sacs de farine et la revente de seulement 20 sacs de farine avec un bénéfice total de 12.72 écus.

Vous êtes donc reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 38.15 écus.

Fait le 19 du mois d'Octobre de l'an 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 38.15 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Joule007 en date du 5 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Bruges.

Il lui est reproché d�avoir spéculé à plusieurs reprises sur les sacs de farine.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img12.imageshack.us/img12/2720/evenementdecabripourjou.jpg
http://img395.imageshack.us/img395/9177/preuvedelorinausujetdej.gif
http://img44.imageshack.us/img44/7089/preuvedesireragonpourjo.gif
http://img203.imageshack.us/img203/9386/jouleaachetdelafarineac.jpg
http://img410.imageshack.us/img410/5926/dilueurdonnelapreuvepou.gif
http://img39.imageshack.us/img39/9805/preuvedechiccaopourjoul.gif
http://img208.imageshack.us/img208/525/preuvequejoulevendaumar.png
http://img136.imageshack.us/img136/1359/preuveduboulangerolmide.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
De la Spéculation aggravée :
| La spéculation aggravée est l�acte répété d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice, par un vendeur récidiviste. Le spéculateur risque une amende forte du triple du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu, d'après les estimations des forces de police.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Joie, sera appelée à témoigner.

° Pas de conciliation proposée, amende étant trop élevée.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 10/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour,

je souhaite mettre en avant ma bonne foie.tout d'abord j'ignorais que la speculation etait interdite...je trouvais que c'était un moyen de gagner un peu plus (pas bcq) que les quelques miettes autorisées. j'ai bcq voyagé et c'est au cours de ce voyage que des villageois mon expliqué le système (tout à fait legal chez eux)...ils mettaient en avant en plus les avantages liés au fait que grace aux speculateuts, le marché est totalement régulé et surtout tous les villageois vendent leurs marchandises...seul moi prend le risque de ne pas revendre... je trouve cela bizarre que ce soit considéré comme un délit chez nous...mais on pourrait imaginer ce metier dans lequel le speculateur reverserait une partie à l'état...

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que le témoignage du Lieutenant Joie, le Procureur se leva et reprit la parole*

Messire Joule, sachez que la Justice a le devoir d'appliquer ce qui est écrit sur le Corpus Législatif. Et en effet, la spéculation est interdite en Flandres. La spéculation permet à une minorité (les spéculateurs) de se développer financièrement et se faire des bénéfices sur le dos des producteurs locaux. Mais c'est vrai qu'il y a aussi des avantages, je suis d'accord vous. Cependant, le Corpus Législatif est clair, la spéculation est interdite, c'est donc tout à fait normal que vous soyez en procès. Si vous voulez que ça devienne légal, proposez votre idée en Gargote et débattez en place publique avec d'autres Flamands, ou rejoignez le Parlement pour essayer de convaincre les Parlementaires.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte de la bonne foi de l'accusé et du fait que c'est la première fois qu'il enfreint cette loi, je pense qu'il mériterait une amende s'élevant au triple du bénéfice qu'il s'est fait en spéculant sur les sacs de farine, comme écrit sur le CL.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 17/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
je souhaite tout d'abord de mettre en avant le fait que je suis ds ce village depuis avril 2008 et ce sans jamais avoir commis le moindre delit....ainsi, je ne veux pas aller contre ma condamnation mais contre la peine aussi lourde demandée par le ministere public...une peine moins lourde serait plus adaptée a mon cas...

deuxiement je veux mettre en avant la lenteur du procureur pour donner sa requisition ( une semaine) alors que deux jours ouvrables sont prevus....cette lenteur devrait ressurgir sur ma peine ( amoindrie)

La défense a appelé Louishubert à la barre

La défense a appelé Louishubert à la barre

L'accusation a appelé Joie à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
"En entendant son nom, Joie lieutenant de police de Bruges se lève s'installe à la barre et salut comme il se doit d'un signe de la tête toutes les personnes présentent au tribunal ..."

- Bonjour votre honneur, si aujourd'hui je suis en face de vous et que sieur Joules007 et dans le banc des accusé c'est tout simplement parc qu'il achète au meuniers de Bruges de la farine et qu'il revend la farine avec des bénéfices.

Quand je lui ai écrit le 3 octobre en lui demandant pour quelle raison il achetait de la farine il m'a répondu en me demandant --- est ce interdit d'acheter de la farine????faut-il justifier ses moindres actions dans notre village???)
Je lui ai vite répondu en lui disant --- Vous n'avez pas répondu à ma question sieur Joule... Pourquoi avez-vous acheté les 10 sacs de farine ?
Et à partir de là plus de courrier de sa part, j'ai décidé au bout de 3 jours de m'occuper de se cas très sérieusement.

J'ai enquêté pendant plus d'une semaine auprès des meuniers et boulangers cela m'a pris beaucoup de temps, car c'est très dur d'avoir des preuves de spéculation, mais je devais le faire pour le bien de notre ville et de tous les Brugeois.

Je remercie tous les boulangers et meuniers qui ont coopéré en me donnant les preuves nécessaires pour le bon déroulement de mon enquête... J'espère que mon dossier sera suffisant pour le condamné, qu'il sera sévèrement puni et qu'il cessera d'acheter de la farine au marché pour le bien de notre ville, de nos meuniers et boulangers.

"Une fois son discourt terminé Joie salut tout le monde d'un signe de la tête et retourne s'asseoir en attendant la suite la suite du procès..."

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