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 Procès ayant opposé Amandeline au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Amandeline au Comté de Flandres   Jeu 15 Oct 2009 - 4:35

Amandeline était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
*Le juge revint dans la salle du tribunal, prit place et frappa trois coup afin d'attirer l'attention vers lui*

Accusée, levez vous !

Vos aveux et votre volonté de rembourser votre employée est louable.
Mais, vous en conviendrez, ce n'est pas la première fois qu'il vous arrive ce genre d'étourderie.

Parfois la justice se doit d'être dure, d'autres fois, plus clémente...
Mais cette fois ci, c'est une toute autre raison que le justice invoque.
Dans l'objectif de vous amener à faire plus attention, je vous condamne à une amende de 1 écu symbolique.

Ne prenez pas ce verdict comme une punition mais plutôt comme un aide mémoire qui vous aidera, je l'espère, à ne pas refaire la même erreur.

*Il termina par trois nouveaux coups de marteau signalant la fin du procès*

Fait le 15 du mois d'octobre de l'an 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault, Seigneur de Bourbourg et actuel Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Amandeline, en date du 6 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir embauché Dame Rocknflow79 pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img8.hostingpics.net/pics/720714Amandeline_emploi_pris.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Keewy, sera appélée à la barre.

° Dame Rocknflow79 sera appelé à témoigner également.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 7/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je sais que j'ai embauché dame Rocknflow79 à 12 écus, dès que je me suis appercu de l'erreur j'ai contacté Dame Rocknflow79 pour la dédommagé, en lui achetant un pain à 10 écus. Voilà Monsieur le procureur, je vous ai tout dit.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que les différents témoignages, le Procureur se leva et reprit la parole*

Dame Amandeline, sachez que les forces de police sont là pour faire appliquer la loi, et que c'est à eux que vous devez payer l'amende. Vous ne devez en aucun cas rembourser l'employé. Bref, ce n'est pas grave. Sachez que la Justice Flamande sait être moins sévère de temps en temps, et je comprends parfaitement votre cas. Cependant, je vais vous demander de faire attention à l'avenir afin de respecter la loi. Mais de toute façon, la décision finale revient au Juge.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, que l'accusée reconnait son erreur, et qu'elle a remboursé l'employé, je pense qu'elle mériterait une amende symbolique de 1 écu.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 12/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Rocknflow79 à la barre

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
La lieutenant en jupette avança jusqu'à la barre et salua d'un signe de tête Messires le Juge ainsi que le Procureur

Bien le bonjour,
Bon , jviens d'écouter Dame Amandeline et la Dame
Cependant c'est la deuxième fois qu'elle propose elle même ses conciliations, des fois que le service de police ne soit pas compétent et aveugle, remarquez jsuis peut être mauvaise langue hein mais bon qui ne tente rien à rien m'enfin de là à nous faire perdre du temps jvois pas ce qu'elle peut y gagner.
On ne peut pas lui reprocher en tout cas le fait qu'elle dédommage ses employés
Je resterai bien là à vous parler mais j'ai la route qui m'attend
Sur ce bonne fin d'audience

Keewy repartit d'où elle était arrivée un peu remontée c'était pas son jour

L'accusation a appelé Rocknflow79 à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Je souhaite que dame Amandine soit relaxé car suite à cette petite erreur sans gravité dame Amandine l'ayant remarqué, m'a tout de suite dédommagé en achetant un de mes pain à 10 écus! C'est pour cela que je vous demande de ne pas donner suite à cette accusation d'esclavage qui est d'ailleurs un bien grand mot pour ce genre d'affaire!

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