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 Procès ayant opposé Wolfke au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Wolfke au Comté de Flandres   Sam 10 Oct 2009 - 13:08

Wolfke était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Le juge donna trois coups fermes de marteau pour demander le silence dans la salle. Il avait attentivement écouté chacune des parties en présence et s'apprêtait à rendre son verdict.*

Sieur Wolfke,

Les lois sont les mêmes pour tous, que l'on soit homme de bonne volonté ou brigand notoire.
Un courrier au maire vous aurait suffit à ne pas vous mettre hors la loi.

Sachez que ces lois sont crées dans le but de protéger le plus grand nombre et qu'en agissant comme vous l'avez fait, vous avez mis en péril l'économie d'une ville ainsi que le bien être des forgerons résidents.

Vous êtes Coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'un amende d'un montant de 50 écus.

En espérant que la prochaine fois vous serez respectueux des lois.

Fait par Duncan. de Clairambault, Seigneur de Bourbourg et actuel Juge des Flandres
Le 7 du mois d'Octobre de l'année 1457 en le tribunal des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Wolfke en date du 6 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu 10 couteaux pour 17 écus, ainsi que 3 seaux pour 44 écus, et ce sans avoir reçu l'autorisation du Maire de la ville.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/W/Wolfke_Vente_02.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre III, Opus 2, Article 2.
| Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.

Et voici la définition des marchands ambulants Flamands :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 1.
| Est considérée comme marchand ambulant :
Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maire, Messire Drag0nf1re sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour à tous

Je suis allé à Anvers pour servir le peuple moins cher de vendre des couteaux et des seaux. (Que j'ai créé)
Les prix sont ridiculement élevés à Anvers.
si je voulais informer le maire qui achètent tout et de les vendre plus chers. bénéficier des profits!
Je n'ai aucun profit! contraire!!
(Je les vends à Gand pour le même prix. Et retour à Anvers 2 jours sont marche pas, donc pas d'argent pour 2 jours)

- donc, le maire a ainsi acheté les marchandises (qu'il retire les bénéfices élevés) et je suis maintenant devant la justisse.

fun game!

s'il ya un problème, donner mes marchandises retour , afin que je les vendre dans ma ville de Gand.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense et le témoignage très complet du maire Dragon Fire, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je crois que le maire Anversois a très bien résumé la situation. Du coup, je ne trouve plus grand chose à ajouter. En tout cas Wolfke, si vous voulez aider les habitants la prochaine fois, demandez d'abord l'autorisation au maire de la ville. Il faut respecter la loi.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense que l'accusé mériterait une amende minimale s'élevant à 50 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 9/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Wolfke à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
quel profit? Comment devenir riche rapidement?
si je voulais devenir riche rapidement, je suis resté à Gand où en sont vos commandes se vend très bien (au même prix). et j'ai sauvé une autre 2x coûts Voyage.

Je suis venu avec de bonnes intentions, m'a toujours dit qu'il y avait une pénurie de couteaux et de seaux d'été en Flandre. J'étais forgeron et apprendre autant que possible, car des seaux et des couteaux,

produits pour lesquels j'ai travaillé dur et vendu à un prix équitable. couteau de 17 écus, seau 44
-on peut dire ce que vous voulez mais je voulais profiter de rien ni de personne --
et si c'est un problème de ces marchandises pour Dragon fire alors je veux voir restituer les marchandises.
j'ai donc que les prix équitable (17-44ecu) Les ventes de retour Gent. J'ai perdu plus de 2 jours par voyage, mais alors les biens sont en de bonnes mains et puis dragon fire son argent.

-
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour votre honneur.

Quelle aide merveilleuse faite par l'accusé ! Oui, il aide les forgerons locaux à ne pas travailler en vendant des produits à des prix ridiculement bas, les empêchant ainsi d'avoir des revenus corrects en travaillant dans leur échoppe. Il aide les autres producteurs à ne pas vendre leur production en provoquant une baisse des revenus de toute une profession car comment acheter des produits lorsque l'on à plus d'argent ? Voila l'aide que nous apporte l'accusé.
Votre honneur, l'accusé se moque de nous. Ce discourt on le connait par coeur, c'est celui qu'utilise les personnes qui se moquent d'autrui. Soit on le laisse faire et c'est une catastrophe économique pour la ville. Soit on l'en empêche et il cris au scandale devant un soit disant bénéfice que la mairie fera soit disant. Mais personne ne lui a rien demandé, et certainement pas de violer la loi. De part ses actes l'accusé met la ville dans l'obligation d'acheter des produits dont elle n'a pas forcement besoin afin de protéger la population locale. Ou est le bénéfice lorsque l'on est obligé d'acheter des produits invendables ? Cela fait plusieurs mois que la mairie n'a pas vendu le moindre seau, joli benefice que nous allons faire la en effet...
Alors ne nous y trompons pas, la seule personne que l'accusé aide et enrichit c'est lui-même, il ne fait que chercher à vendre le plus rapidement possible un maximum de produits afin de s'enrichir le plus vite possible au détriment de toute une ville en ce livrant à un trafic illégal. C'est ainsi pour un peu plus de 300 écus que l'accusé a ainsi tentés d'écouler en toute illégalité, ceci représente plus de la moitié de ce que rapportent les impôts de la ville par semaine. Au lieu de servir à la ville ou au comté cet argent permet juste à un unique individu de s'enrichir illégalement ! C'est inadmissible ! Et tout ceci en toute connaissance de cause puisque l'accusé a déjà été pris pour des faits similaires il y a 2 mois, ce qui lui vaut sa présence ici sans conciliation préalable d'ailleurs.
Et pour finir, non contant de porter préjudice à toute une ville, non contant de se moquer ouvertement de la cours avec un discours égoïste et fielleux qui ne trompe plus personne ici depuis longtemps, il ajoute à tout ceci des propos diffament à mon encontre via de fausse accusation, accusation sans preuve bien sur. L'accusé se croit il partout chez lui-même en ce tribunal ? Croit il pouvoir justifier des actes illégaux en utilisant d'autres actes illégaux ? Et ceci dans l'enceinte même d'un tribunal !!!

Votre honneur, puisque le seul véritable objectif de l'accusé est un enrichissement rapide je pense qu'une sentence visant à alléger sa bourse est des plus adaptée. Si l'on tient compte de l'arrogance de l'accusé, de la préméditation des faits et de l'absence complète de remord, une amende d'au moins le double du montant de la conciliation si elle avait pu avoir lieu me semble judicieux. Cela lui apprendra peut être à ne pas transgresser volontairement les lois à défaut de les comprendre. Maintenant si vous préférez que l'accusé récupère ses produits pourquoi pas, mais cela ne se fera que sur rendez-vous.

Fait à Antwerpen le 08/09/1457
Dragon Fire

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