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 Procès ayant opposé Ewok13 à la municipalité de Tournai [rel

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Ewok13 à la municipalité de Tournai [rel   Sam 10 Oct 2009 - 12:50

Ewok13 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été relaxé.

Citation :
*L'affaire était simple, l'accusé reconnaissait ses torts et son étourderie et promettait de mieux se tenir informer des lois afin de ne pas recommencer. Le juger resta un moment sur cette affaire, l'homme semblait de bonne foi et même prêt à payer l'amende sans discuter mais, un tribunal ne doit il pas être, parfois, clément et donner sa chance aux étourdis ?
Après longue réflexion, Duncan revint en la salle du tribunal rendre son verdict.*

Messire Ewok13,
Étant donné que c'est votre toute première production, que vous reconnaissez les faits et que vous vous en excusez, la cours, pour cette fois, sera clémente avec vous.

Je ne saurait que trop vous conseiller de vous tenir informé des lois de ce comté et plus encore de celle de votre ville. Ces lois sont faites pour protéger tous citoyens et sont importantes pour l'équilibre de la ville et donc du Comté.

En espérant que cette expérience vous servira de leçon et que vous serez plus attentif la fois prochaine, je prononce la relaxe.

Fait en le tribunal de Flandres
Le 8 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
Par Duncan de Clairambault, Seigneur de Bourbourg et actuel Juge des Flandres.


Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Ewok13 en date du 25 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu 6 sacs de blé au prix de 12,65 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i85.servimg.com/u/f85/13/85/19/27/6_blas10.jpg
http://i85.servimg.com/u/f85/13/85/19/27/ewok1311.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre du blé entre 11,80 écus et 12,70 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Sergent de police, Dame Tirya, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 1/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour!!je me présente Ewock13,je suis un citoyen trés discret.
Je reconnais les faits qui me sont reprochés et je reconnais aussi ne pas avoir consulté Le Corpus Législatif Flamand.
Je m'en excuse et je dirais pour ma défense que trés occupé par mon activité professionnelle, je ne prends pas toujour le temps de consulter la tables des loies.
Pour fixer le prix de ma production de blé, je n'ai fait que consulter les prix pratiqués sur le marché au jour de la mise en vente.
C'est ma première production.
Je sollicite de votre bienveillance mon acquittement pour "ignorance" et je m'engage devant cette cour à me tenir informer et à me renseigner avant toute action de ma part!!!
Je vous en remercie d'avance.
Je vous prie de croire à l'assurance de ma considération
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je vous comprends, Messire Ewok13. On a tous fait ces erreurs au début. La prochaine fois, je vous conseille d'aller consulter les lois et décrets qui sont affichés à la mairie avant de mettre en vente votre récolte ou quoi que ce soit. Ça vous évitera d'être jugé une nouvelle fois en ce tribunal, et ça vous évitera de salir votre réputation. Mais par contre, je ne comprends pas pourquoi vous avez refusé la conciliation qui vous a été proposée par les forces de police... Pourquoi vous n'avez pas payé l'amende ?

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que la conciliation n'a pas aboutie, et que l'accusé reconnait son erreur, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 10 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 3/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
tout simplement car je n'ai pas consulté mon courrier!!c'est par le plus grand des hazard, en allant visiter la Sénéchaussé et ses différentes fonctions que je me suis aperçu de ma condamnation.j'acquitterai les 10 écus d'amende, donnez moi les modalités de paiment.

L'accusation a appelé Tirya à la barre

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