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 Procès ayant opposé Kawie25 au Comté de Flandres [Coupable]

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Kawie25 au Comté de Flandres [Coupable]   Sam 10 Oct 2009 - 12:21

Kawie25 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*Un accusé qui reconnaissait ses torts était rare. Le juge étudia l'affaire, prenant en compte tous les paramètres (aveux, récidive, pas de conciliation), avant de revenir au tribunal afin de rendre son verdict. Il s'installa et frappa de son marteau pour que l'attention de chacun soit au verdict*

Demoiselle Kawie25,
Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reprochés.
Le fait que vous reconnaissiez vos torts joue en votre faveur mais il s'agit ici d'un récidive et, afin que vous ne soyez pas tentée de recommencer, la cours se doit de vous infliger une amende s'élevant à 20 écus.

Soyez attentive la prochaine fois, je n'aimerais pas vous revoir à cause d'une inattention.

Fait le 8 du moi d'Octobre de l'an de grâce 1457 Au tribunal des Flandres par Duncan de Clairambault, actuel juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Kawie25 en date du 14 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir embauché Messire Alpha95 pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i83.servimg.com/u/f83/13/33/04/57/kawie212.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Alpha95 sera appelé à témoigner également.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 17/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je suis coupable , jai oublie de changer la somme pour employer quelqun faite ce que vous voulez de moi !!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je n'ai pas grand chose à ajouter. Messire Kawie25 reconnait les faits qui lui sont reprochés, et c'est l'essentiel ! Toutefois, j'espère que ce sera la dernière fois qu'il enfreint cette loi. Il faut toujours consulter la grille salariale avant d'embaucher.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, et que l'accusé reconnait son erreur, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 20 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 26/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

L'accusation a appelé Alpha95 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
oui monsieur le juge

_________________
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Procès ayant opposé Kawie25 au Comté de Flandres [Coupable]
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