Proces de Haute Trahison de Sieur Wugalix

**xiangying**

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wuggalix en date 14 Avril et du 16 Avril 1457 pour le chef d'inculpation de Haute Trahison pendant sa fonction de Chancelier des Flandres et qui a usé de sa charge pour s'exprimer en dehors des Flandres et plus précisement en Artois.

*Sort ses preuves*

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http://i64.servimg.com/u/f64/11/14/80/57/wuggsc11.png

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Ces faits sont qualifiés de Haute trahison par le Corpus Législatif Flamand :

LIVRE 1 OPUS 4

L'immunité des élus :
Art 22 : Tout Conseiller Comtal obtient son assermentation suite à sa prise de fonction.

LIVRE 2 Chapitre 2 Opus 1 article 2.3

Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une Haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.

Livre II: De la justice

Chapitre II : De la justice.

Op. 4. De la Haute Justice.

*Tout Conseiller, s’il est nommé à une fonction Comtale, doit user de sa charge pour le bien du comté, et non pas pour lui-même, sous peine d’être accusé de Haute trahison.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici (gargotte flamande - Corpus Législatif (Lois flamandes) & Décrets comtaux) :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876&sid=UuRQqpu7LfpuSRBkE6i4tdGF0

Je vous signale que les procès en haute trahison suivent une procédure spéciale que vous pouvez consulter au même endroit

Vous avez droit à vous faire représenter par un avocat. Si vous en connaissez un, il pourra s'exprimer lors des plaidoiries de la défense. Si vous n en connaissez

pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Votre Honneur, membres de la Cour, je vous signale que le procès, et les interventions des différents témoins se dérouleront publiquement sur la gargote flamande, à cet endroit exact :

Selon la procédure, le conseil des juges va maintenant être tiré au sort.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 30 Mai 1457, par le Procureur Xiangying.

**xiangying**

Avant de laisser la parole aux témoignages nous allons attendre que le juré soit désigné et apres les nominations des personnes faisant partis de ce juré la procédure du procés pourra continuer

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Après le tirage au sort réalisé par Messire Wuggalix dans la nuit du 9 juin 1457 , j'ai l'honneur de vous annoncer que le collège de Juges sera donc composé de :

Citation:

En tant que maire :
*Misskanoueg

En tant que parlementaires :
* Eyvidence
* Tiboo19

En tant que nobles :
* Whitechief, Baron de Loos.
* Mormynette de Saint-Ange, Comtesse de Hazebrouck, Baronne de Wattrelos & de Courtrai, Dame de Zoutenaaie & d'Irchonweltz.

En tant que membre du clergé :
* Jacquot

En tant que juge :
*Mcisis

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Mcisis, regarda la salle. Elle tapa quelques coups de maillet retentissant pour avoir l'attention de l'assistance. Après quelques instants le calme revint. S'éclaircissant la voix, elle pris la parole et annonça.

Bien je vais rappeler à tous le déroulement d'un procès pour haute trahison. Afin que chacun puisse suivre le déroulement même si il n 'est pas familiarisé avec le Corpus Législatif des Flandres.
Le procureur a fait sa plaidoirie , et les jurés désignés. Le procès ce déroulera de la façon suivante.

Mcisis lit le Corpus Législatif affin de ne commettre aucune erreurs.

Première plaidoirie de la défense, l’accusé peut se faire représenter par un avocat reconnu du comté.
Le Juge propose aux deux parties de désigner deux témoins.
Chaque témoin pourra être interrogé par les deux parties.
. L’ordre des témoins est comme suit :
- témoin de l’accusation
- témoin de la défense
- témoin de l'accusation
- témoin de la défense

Le procureur fait son dernier réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe.
La défense a droit à une dernière plaidoirie
Le collège des Juges délibère en secret et vote sa position à la majorité des ¾.
Le juge annonce le verdict.
Voilà, j'espère que ceci est claire pour tous.

Je vais envoyer les convocations aux témoins , afin qu'ils viennent se présenter au tribunal.
Je vais maintenant laisser la parole au procureur.

D'un geste elle encouragea le procureur à prendre la parole.

**Mormynette**

Par un pigeon reçu en tout début d'après-midi, elle avait appris la mise en procès de Wuggalix...Haute-Trahison...diantre...voilà qui n'était pas bagatelle...S'étant retirée du monde depuis longtemps déjà, elle n'avait que peu de connaissances des faits qui pouvaient être reprochés à l'ancien Comte de Flandres...la vie mondaine lui étant de même devenue sans intérêt, elle n'aurait su dire qu'elle pouvait être son rang actuel...quel qu'il fût d'ailleurs il risquait bien d'être mis à mal si les faits étaient avérés.

Après avoir sonné Lian et commandé pour cinq heures la voiture, elle se mit en devoir de revêtir l'une des robes qui firent en leur temps la renommé de la maison de couture de sa belle-soeur...Duchesse...tiens...cela faisait bien longtemps qu'elle n'avait plus la moindre nouvelle...il faudrait qu'elle pense à envoyer un pigeon.... Les prépararifs terminés et pris place et le cortège comtal s'ébranla. Curieuse de revoir les Flandres pour qui elle avait tant donné, elle ne cessait de jeter mains coups d'oeil au travers des épais rideaux...les forêts et les villages défilaient sous son regard et l'esprit vagabondait dans les milles souvenirs de bonheur qui jalonnaient la route...

C'est au son de coups de maillets frappés avec une certaine vivacité qu'elle fit son entrée....serait-elle en retard ? Elle chercha du regard la place qui sans doute lui avait été attribuée et s'y installa sans manière, déjà attentive aux paroles prononcées par celle qui représentait la justice comtale et qu'elle salua d'une inclination de la tête.

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Eyvidence d'Audernarde

Eyvidence avanca dans la salle d'audience... elle avait reçu le courrier de la juge l'y invitant. Ainsi, elle allait prendre place, pour entendre la plaidoirie sur une affaire dont elle connait plutôt bien les tenants, et sur un homme qu'elle avait eu l'occasion de fréquenter un peu, suffisament pour savoir combien il était malin. Elle attendait ainsi avec impatience d'assister aux échanges afin de démeler l'histoire et aboutir a un verdict... Elle s'assit

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**tiboo19**

Bien assis sur son siège, Tib attendait que les plaidoiries commencent. N'ayant que peu dormi la veille, il ferma les yeux. On eut pu aisément croire qu'il dormait, il n'en était toutefois rien! Son ouïe fine ne perdait pas un mot de ce qu'il se disait autour de lui, bien que pour l'instant tout ne fut que ragots et pronostics quant à l'issue du procès...

[hrp] Je serais en retraite pour un mois, mais ne vous inquiétez pas, même si vous pensez que je suis "endormi", je passerai régulièrement voir l'avancée du procès Wink

[/hrp]

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**ceseargl**

Cesear prit rapidement la parole, en se tournant vers la partie adverse.

Est-ce que la défense n'a t-elle rien a dire ? Si effectivement elle ne dit rien, je pourrais requérir au plus vite.

Cesear attendit une réponse

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Cesear d'Arnèke

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Mcisis leva la tête de ces dossiers et frappa avec son maillet pour avoir le calme. Elle prit la parole.

Bien, j'annonce officiellement que le Comte Wuggalix veut être assisté par un avocat. Malheureusement je n'arrive pas à savoir si oui ou non, il en a déjà choisis un. De ce faite, j'annonce qu'il est donné au Comte Wuggalix un délais de 48 h pour annoncer à la cours le nom de son avocat. Passé ce délais, un avocats commis d'office sera nommer.
J'aimerai aussi que les jurés se décident à venir se présenter à la cours, pour ceux qui ne l'ont pas encore fait bien sur.

Mcisis regarda le procureur, mon cher avez vous quelque chose à rajouter?

**whitechief**

Juré présent, si ça fini avant l'an prochain...

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Baron de Loos

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Mcisis regarda le page s' approché d'elle. Elle prit le message qu'il lui tendait et le lu.

S'adressant à l'assemblée elle dit.

Bien apparemment le Comte Wuggalix de Clairambalt a des problèmes avec ces pigeons. Un de ces volatiles à enfin décidé de remplir sa mission.

Citation:
J'ai contacté mon avocat, et il ne pourra point assurer ma défense lors du présent procès... Je vous serais donc grès de m'en trouver un autre afin que nous puissions continuer

Mcisis tendit le message au page et lui demanda de le porter à la connaissance du procureur.

[/i]

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Mcisis regarda le page s'approcher d'elle et pris le message qu'il lui tendait. Elle le lu et décida dans informer l'assistance. Elle tendit le message au page lui demandant de le transmettre au Procureur.

Le comte Wuggalix de Clairambault nous a donc fait pars de sa décision d'être assisté par un avocat. Il m'a contacté et n'ayant pas d'avocat , la demande a été faite par le plaignant de lui en trouver un. J'ai donc contacté plusieurs avocats de l'ordre du Dragon et demandant au Comte d'en choisir un. Le choix du Comte s'est porté sur le Duc de berry, messire Georgepoilu d'Aigurande.

Je l'ai contacté et mit au courant de la décision du plaignant. Nous attendons donc maintenant la plaidoirie de la défense.

georgepoilu · Nombre de messages: 2 Date d'inscription: 30/07/2009

Après avoir chevauché de nombreux lieux pour uen visite en terre flamande et enfin tyrouver le lieu où se tenait le procès, George s'avance vers la Cour

Goede dag dame en heren

Je suis George le poilu, duc de Berry et avocat du dragon du Comte Wuggalix.

Vous dites que mon client a trahi son pays les Flandres et montrez des déclarations faits à titre personnel en artois.

Trahir dites vous ?

A quel moment mon client a t il utilisé sa fonction pour nuire aux Flandres ?

Il s'exprime à titre persionnel pour apporter son soutien aux combattants sur le front, est ce une trahison ?

Par ailleurs, il critique le Comte, la critique est elle interdite en Flandres ? Devient on un traitre ou un félon par la simple critique du Comte ?

Alors en attendant les témoignages pouvant démontrer en quoi la critique du comte par un flamand est un acte de trahison, je vais en rster la dans la plaidoirie de la défense car j'ai un peu l'impressipon qu'il ss'agit d'un proces plus politique que juridique.

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Bien la plaidoirie de la défense s 'est exprimée. Il est maintenant temps pour les deux parties de désigner deux témoins.
Veuillez nous communiquer vos choix.

**mcisis** · Nombre de messages: 473 Date d'inscription: 14/08/2008

Le procès est ajourné. Nous n 'avons plus de procureur. En espérant un replacement rapide, je me vois donc obligé de suspendre ce procès pour une période indéterminée.